Marque FR : 1617950 - MAZDA

Inscriptions

• Renonciation partielle n° 63117 du 18/05/1992

• Changement d'adresse n° 185658 du 30/05/1995

• Transmission totale de propriété n° 473157 du 28/04/2008 - Bénéficiaire : PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC

• Changement de dénomination, Changement d'adresse n° 473158 du 28/04/2008 : BOPI 2008-22 - Bénéficiaire : PHILIPS FRANCE

• Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services n° 636077 du 14/11/2014 : BOPI 2014-52 du 26/12/2014 - Bénéficiaire : DATA ACCESS

• Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n° 644921 du 17/03/2015 : BOPI 2015-17 du 24/04/2015 - Bénéficiaire : SANGHA FRANCE

• Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services n° 0652446 du 07/08/2015 : BOPI 2015-37 - Bénéficiaire : DIAMANTA - 51-59 Boulevard Bessieres, 75017 Paris, FR - Siren : 438807463
  Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Classe 14 : Horlogerie et instruments chronométriques, réveil-matin, radio-réveil, montres, montres-bracelets, bracelets de montres, boitiers de montres, chaines de montres ; ressorts de montres, verres de montres ; étuis pour l'horlogerie ; chronomètres ; cadrans solaires ; porte-clés de fantaisie ; bagues montres ; pendules (horlogerie) ; horloges ; Montres intelligentes ; montres électriques, électroniques et numériques ; boites en métaux précieux, orfèvrerie (autre que coutellerie, fourchettes et cuillers), bijouterie, chaines (bijouterie), ornements (bijouterie), boutons de manchettes, boucles [bijouterie] en métaux précieux, épingles décoratives [bijouterie], épingles de cravate, parures pour chaussures en métaux précieux, médailles ; .

• Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires; Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services n° 652446 du 07/08/2015 : BOPI 2015-37 du 11/09/2015 - Bénéficiaire : DATA ACCESS, DIAMANTA, SANGHA FRANCE

• Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n° 692786 du 11/01/2017 : BOPI 2017-07 du 17/02/2017 - Bénéficiaire : AGLADES INVESTMENT LTD PTE, DATA ACCESS

• Transmission totale de propriété n° 732315 du 03/09/2018 : BOPI 2018-40 du 05/10/2018 - Bénéficiaire : PHILIPS LIGHTING HOLDING B.V.

• Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n° 757396 du 22/05/2019 : BOPI 2019-25 du 21/06/2019 - Bénéficiaire : MAZDA MOTOR CORPORATION

• Changement d'adresse, Changement de nom, de dénomination n° 781238 du 26/02/2020 : BOPI 2020-13 du 27/03/2020 - Bénéficiaire : SIGNIFY HOLDING B.V. - 48 High Tech Campus, 5656 AE Eindhoven, NL

• Renonciation partielle n° 841919 du 09/12/2021 : BOPI 2022-01 du 07/01/2022 - Bénéficiaire : DATA ACCESS - 57 RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS, FR - Siren : 481881837 ; AGLADES INVESTMENT LTD PTE - 128A TANJONG PAGAR ROAD, 088535 SINGAPOUR, SG
  Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines et machines-outils, à savoir outils à moteur électrique et pneumatique pour le secteur du bricolage, non destinés à être utilisés avec ou dans des automobiles  ; moteurs (excepté pour véhicules  ; accouplements et transmissions (excepté pour véhicules)  ; monte-charges et ascenseurs  ; appareils de manutention et de stockage  ; grands instruments pour l'agriculture  ; couveuses  ; Classe 8 : Outils et instruments à main  ; coutellerie, fourchettes et cuillers  ; armes blanches  ; tous les produits précités étant réservés à un usage domestique et aucun n'étant destiné à être utilisé avec ou dans des automobiles ; Classe 9 : Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques (y compris la radio), optiques, optoélectroniques, photographiques, cinématographiques, géodésiques, scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, de commande ou de télécommande, de calcul  ; machines à calculer et notamment calculatrices électroniques  ; caisses enregistreuses  ; appareils extincteurs  ; machines parlantes  ; phonogrammes  ; support d'enregistrement et notamment disques ainsi que bandes magnétiques (impressionnés ou non)  ; cassettes pour magnétophones  ; transformateurs  ; appareillages pour installations électriques et notamment connecteurs, commutateurs, interrupteurs, permutateurs  ; prises de courant et broches, disjoncteurs, fusibles  ; fils et câbles électriques  ; composants électroniques et notamment lampes et tubes électroniques  ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande  ; lampes à éclair pour la photographie  ; à l'exclusion de toutes lampes, appareils et installations d'éclairage  ; aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisés avec ou dans des automobiles ; Classe 11 : Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires  ; appareils et installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage réservés à un usage domestique  ; aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisé avec ou dans des automobiles.

• Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n° 857929 du 04/04/2022 : BOPI 2022-24 du 17/06/2022 - Bénéficiaire : MZ ENERGY IP - Rue Albert Cohen, 13016 Marseille, FR - Siren : 904335155

• Modification d'un mandataire n° 0912268 du 23/02/2024 : BOPI 2024-13 du 29/03/2024 - Bénéficiaire : Weinstein, Services et Conseils, Christian FRICK - 2-10 Avenue Marc Sangnier, 92390 Villeneuve-la-Garenne, FR

Historique

• Enregistrement ancienne loi : BOPI 1991-10

• Renouvellement avec limitation : dossier n° 2182893 du 27/09/2000 : BOPI 2001-12

• Renouvellement sans limitation : dossier n° 2450871 du 16/09/2010 : BOPI 2010-44 du 05/11/2010

• Renouvellement avec limitation : dossier n° 2760882 du 30/09/2020 : BOPI 2020-53 du 01/01/2021

• Renouvellement avec limitation : dossier n° 2759252 du 15/09/2020 : BOPI 2021-06 du 12/02/2021

• Renouvellement avec limitation : dossier n° 2777441 du 23/03/2021 : BOPI 2021-28 du 16/07/2021