Précédent
Suivant
Brevet : FR3107062 - Traitement des gaz résiduels issus d’une épuration de biogaz
Titre
Traitement des gaz résiduels issus d’une épuration de biogaz
N° et date de publication de la demande
FR3107062 - 13/08/2021 (BOPI 2021-32 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2001254 - 07/02/2020
N° et date de priorité
FR2001254 - 07/02/2020
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
C10L 3/08 ; C10L 3/101 ; C10L 3/104 ; C10L2200/0469 ; C10L2290/02 ; C10L2290/04 ; C10L2290/06 ; C10L2290/143 ; C10L2290/145 ; C10L2290/24 ; C10L2290/26 ; C10L2290/542 ; C10L2290/548 ; C10L2290/58 ; C10L2290/60 ; C10L2290/562 ; Y02E 50/30
Famille de brevets
Abrégé
Système (1) de production de biométhane comportant un module de production (10) de biogaz (F0), une unité d’épuration (20), un module de combustion (30) des gaz résiduels, un module de fourniture (40) et un module de contrôle (50) apte à déterminer la fraction volumique de méthane (Y CH4 r é siduel) du flux de gaz résiduels (F2), à calculer un taux d’enrichissement en dioxygène (Y O2 air enric), l’au moins un module de fourniture (40) étant apte à générer un flux gazeux dont la proportion de dioxygène est égale au taux d’enrichissement en dioxygène (Y O2 air enric) et à fournir le flux généré (F4) au module de combustion (30).
INTERVENANTS
Déposant
PRODEVAL - 7 Rue Anne-Marie Staub Quartier du 45 ème parallèle Rovaltain - 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Titulaire
PRODEVAL - 7 Rue Anne-Marie Staub Quartier du 45 ème parallèle Rovaltain - 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Inventeur
PAOLOZZI Sébastien - 26300 SAINT VINCENT LA COMMANDERIE - FR
PEYRAT Eric - 31100 TOULOUSE - FR
Mandataire
ARGYMA - 14 Boulevard de Strasbourg - 31000 TOULOUSE - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
13/08/2021 (BOPI 2021-32 )
Délivrance
12/05/2023 (BOPI 2023-19 )
Dernière annuité payée
21/02/2025
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
02/03/2026
