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Brevet : EP3862411 - TRAITEMENT DES GAZ RÉSIDUELS ISSUS D'UNE ÉPURATION DE BIOGAZ
Titre
TRAITEMENT DES GAZ RÉSIDUELS ISSUS D'UNE ÉPURATION DE BIOGAZ
N° et date de publication de la demande
EP3862411 - 11/08/2021
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP20215135.3 - 17/12/2020
N° et date de priorité
FR2001254 - 07/02/2020
Classification coopérative des brevets - CPC
C10L 3/08 ; C10L 3/101 ; C10L 3/104 ; C10L2200/0469 ; C10L2290/02 ; C10L2290/04 ; C10L2290/06 ; C10L2290/143 ; C10L2290/145 ; C10L2290/24 ; C10L2290/26 ; C10L2290/542 ; C10L2290/548 ; C10L2290/58 ; C10L2290/60 ; C10L2290/562 ; Y02E 50/30
Famille de brevets
Abrégé
Système (1) de production de biométhane comportant un module de production (10) de biogaz (F0), une unité d'épuration (20), un module de combustion (30) des gaz résiduels, un module de fourniture (40) et un module de contrôle (50) apte à déterminer la fraction volumique de méthane (Y CH4 résiduel) du flux de gaz résiduels (F2), à calculer un taux d'enrichissement en dioxygène (Y O2 air enrichi), l'au moins un module de fourniture (40) étant apte à générer un flux gazeux dont la proportion de dioxygène est égale au taux d'enrichissement en dioxygène (Y O2 air enrichi) et à fournir le flux généré (F4) au module de combustion (30).
INTERVENANTS
Déposant
Prodeval SAS - 7 Rue Anne-Marie Staub Quartier du 45 ème parallèle Rovaltain - 26300 Chateauneuf sur Isère - FR
Titulaire
Prodeval SAS - 7 Rue Anne-Marie Staub Quartier du 45 ème parallèle Rovaltain - 26300 Chateauneuf sur Isère - FR
Inventeur
PAOLOZZI, Sébastien - 26300 SAINT-VINCENT-LA-COMMANDERIE - FR
PEYRAT, Eric - 31100 TOULOUSE - FR
Mandataire
ARGYMA - 14 boulevard de Strasbourg - 31000 TOULOUSE - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
09/03/2022
Dernière annuité payée
24/12/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2025
