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Brevet : FR3098420 - Dispositif de distribution nasale de poudre
Titre
Dispositif de distribution nasale de poudre
N° et date de publication de la demande
FR3098420 - 15/01/2021 (BOPI 2021-02)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1907756 - 10/07/2019
N° et date de priorité
FR1907756 - 10/07/2019
Classification CIB
Classification CPC
A61M 31/00 ; A61M 15/08 ; A61M 15/0028 ; A61M 15/0086 ; A61M2210/0618 ; B05B 11/062 ; A61M 15/0061 ; A61M 11/02 ; A61M2202/064 ; A61M 15/0028 ; A61M2205/073 ; A61M 15/0043 ; A61M 15/08 ; A61M 15/0031 ; A61M 15/08 ; A61M2202/064 ; A61M2205/073
Famille de brevets
BR112022000379A2 ; CN114080254A ; EP3996781A1 ; US2022257884A1 ; WO2021005311A1 ; JP2022540180A ; FR3098420A1
Abrégé
Dispositif de distribution nasale de poudre (100) comportant un réservoir (110) contenant au moins une dose de poudre, une tête de distribution nasale (120) destinée à être insérée dans une narine d'un utilisateur, ladite tête de distribution nasale comportant un orifice de distribution (121), et une chasse d'air (130) générant, lors de l'actionnement dudit dispositif de distribution nasale de poudre (100), un écoulement d'air comprimé pour distribuer une dose de poudre dans ladite narine à travers ledit orifice de distribution (121), ladite chasse d'air comprenant une chambre d'air (131), disposée dans une jupe (125), et un piston (132) qui lors de l'actionnement du dispositif coulisse de manière étanche dans ladite chambre d'air (131) pour comprimer l'air contenu dans ladite chambre d'air (131), ledit piston (132) étant solidaire d'un organe d'actionnement (140), dans lequel, avant actionnement, au moins un pont sécable (200) est prévu entre ladite jupe (125) et ledit organe d'actionnement (140), chaque pont sécable (200) étant formé sur ladite jupe (125) et coopérant avec une projection radiale (210) formée sur ledit organe d'actionnement (140). « figure pour l’abrégé : figure 1 »
INTERVENANTS
Déposant
APTAR FRANCE SAS - Lieudit Le Prieuré - 27110 LE NEUBOURG - FR - N° Siren : 552081739
Titulaire
APTAR FRANCE SAS - Lieudit Le Prieuré - 27110 LE NEUBOURG - FR - N° Siren : 552081739
Inventeur
CAMPOT ANNE CECILE - 27340 TERRES DE BORD - FR
POULLAIN FRANCK - 27400 LA HAYE MALHERBE - FR
CABILLIC GWENOLLE - 76710 BOSC GUERARD SAINT ADRIEN - FR
ARNETT JAIME INDIANA - US
Mandataire
CAPRI - 33 RUE DE NAPLES - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
15/01/2021 (BOPI 2021-02)
Délivrance
09/07/2021 (BOPI 2021-27)
Dernière annuité payée
30/07/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2025
