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Brevet : FR3075109 - PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE D'UN VEHICULE AU...
Titre
PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE A PROPULSION ELECTRIQUE OU HYBRIDE
N° et date de publication de la demande
FR3075109 - 21/06/2019 (BOPI 2019-25 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1762335 - 18/12/2017
N° et date de priorité
FR1762335 - 18/12/2017
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
B60H 1/00278 ; B60H 1/00385 ; B60H 1/00921 ; B60H 1/3213 ; B60H2001/00307 ; Y02B 30/52 ; Y02T 10/70
Famille de brevets
Abrégé
Système de régulation thermique (10) d'un véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride comprenant au moins une batterie électrique (12) d'entraînement d'une machine électrique (13) comprenant un système de pompe à chaleur (20) comportant un évaporateur (22), un premier condenseur (24) situé en face avant du véhicule, un deuxième condenseur (26) destiné à chauffer l'habitacle (H) du véhicule, un compresseur (28), un échangeur eau/réfrigérant (32) et deux boucles d'eau distinctes (40, 42), à savoir une première boucle d'eau (40) fonctionnant à une première température destinée à refroidir la batterie électrique (12) et une deuxième boucle d'eau (42) fonctionnant à une deuxième température destinée à refroidir la machine électrique (13), la première boucle d'eau (40) comprenant un premier radiateur à eau (44), l'échangeur eau/réfrigérant (32), une résistance électrique (48), la batterie électrique (12) et un aérotherme (56) disposé entre l'évaporateur (22) et le deuxième condenseur (26) de la pompe à chaleur (20) et la deuxième boucle d'eau (42) comprenant un radiateur à eau (60) de la chaîne de traction, la machine électrique (13) et le chargeur (14), le radiateur (60) étant disposé en parallèle du premier condenseur (24) et du premier radiateur à eau (44).
INTERVENANTS
Déposant
RENAULT S.A.S - 13-15 QUAI ALPHONSE LE GALLO - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FR - N° Siren : 780129987
Titulaire
RENAULT s.a.s - 122-122bis Avenue du Général Leclerc - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FR - N° Siren : 780129987
Inventeur
YU ROBERT - 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - FR
LHUILLIER JEAN-MARIE - 92130 ISSY LES MOULINEAUX - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
21/06/2019 (BOPI 2019-25 )
Délivrance
29/11/2019 (BOPI 2019-48 )
Registre national des brevets (RNB)
05/10/2022 - N°0253153 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2022-45 )
Date de constatation de déchéance
-
06/08/2024 (BOPI 2024-35 )
Dernière annuité payée
22/12/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
02/01/2024
