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Brevet : FR3041780 - COMMANDE A MAIN DE FREINAGE POUR LA DOUBLE COMMANDE D’UN VEHICULE
Titre
COMMANDE A MAIN DE FREINAGE POUR LA DOUBLE COMMANDE D’UN VEHICULE
N° et date de publication de la demande
FR3041780 - 31/03/2017 (BOPI 2017-13)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1559236 - 30/09/2015
N° et date de priorité
FR1559236 - 30/09/2015
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un commande à main de freinage pour la double commande d'un véhicule de type véhicule école, véhicule du groupe lourd, de type porteur, tracteur de semi-remorque, autocar, ladite commande à main de freinage étant positionnée à côté du siège conducteur et comprenant un pédalier (20) avec logement de la pédale de freinage (24) sans la pédale de freinage, caractérisé en ce qu'il comporte : - un premier montant (21) s'étendant entre une première extrémité comportant un insert de freinage (211) et une deuxième extrémité comportant un élément de préhension (212) de la commande à main, l'insert de freinage (211) étant adapté pour se loger dans le logement de la pédale de freinage (24), - un élément de blocage (26) maintenant la position de l'insert de freinage (211) dans le logement de la pédale de freinage (24).
INTERVENANTS
Déposant
SARL ROGER ROUDAUT - 24 PLACE NAPOLEON III - 29200 BREST - FR - N° Siren : 381244532
Titulaire
SARL ROGER ROUDAUT - 24 PLACE NAPOLEON III - 29200 BREST - FR - N° Siren : 381244532
Inventeur
ROUDAUT ROGER - 29470 PLOUGASTEL DAOULAS - FR
Mandataire
InnovaPI - 64 avenue Keradennec - 29000 Quimper - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
31/03/2017 (BOPI 2017-13)
Délivrance
03/11/2017 (BOPI 2017-44)
Dernière annuité payée
20/08/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2025
