Brevet : EP3165991 - COMMANDE À MAIN DE FREINAGE POUR LA DOUBLE COMMANDE D'UN VÉHICULE
Titre
COMMANDE À MAIN DE FREINAGE POUR LA DOUBLE COMMANDE D'UN VÉHICULE
N° et date de publication de la demande
EP3165991 - 10/05/2017
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16191430.4 - 29/09/2016
N° et date de priorité
FR1559236 - 30/09/2015
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un commande à main de freinage pour la double commande d'un véhicule de type véhicule école, véhicule du groupe lourd, de type porteur, tracteur de semi-remorque, autocar, ladite commande à main de freinage étant positionnée à côté du siège conducteur et comprenant un pédalier (20) avec logement de la pédale de freinage (24) sans la pédale de freinage, caractérisé en ce qu'il comporte : - un premier montant (21) s'étendant entre une première extrémité comportant un insert de freinage (211) et une deuxième extrémité comportant un élément de préhension (212) de la commande à main, l'insert de freinage (211) étant adapté pour se loger dans le logement de la pédale de freinage (24), - un élément de blocage (26) maintenant la position de l'insert de freinage (211) dans le logement de la pédale de freinage (24).
INTERVENANTS
Déposant
SARL ROGER ROUDAUT - 24, PLACE NAPOLEON III BP 90101 29200 BREST - FR
Titulaire
SARL ROGER ROUDAUT - 24, PLACE NAPOLEON III BP 90101 29200 BREST - FR
Inventeur
ROUDAUT, ROGER 29470 PLOUGASTEL DAOULAS - FR
Mandataire
InnovaPI - 64 avenue Keradennec - 29000 Quimper - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
04/07/2018
Dernière annuité payée
20/08/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2025