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Brevet : FR3031766 - PROCEDE ET INSTALLATION DE RECUPERATION DE CHALEUR ET DE TRAITEMENT DES GAZ DE ...
Titre
PROCEDE ET INSTALLATION DE RECUPERATION DE CHALEUR ET DE TRAITEMENT DES GAZ DE COMBUSTION
N° et date de publication de la demande
FR3031766 - 22/07/2016 (BOPI 2016-29)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1500097 - 19/01/2015
N° et date de priorité
FR1500097 - 19/01/2015
Classification CIB
Classification CPC
B01D 53/265 ; B01D2257/20 ; B01D2257/30 ; B01D2257/60 ; B01D2258/0283 ; F02C 6/18 ; F05D2260/213 ; F05D2260/60 ; F23J 15/06 ; F23J 15/08 ; F23J2219/70 ; Y02E 20/30
Famille de brevets
Abrégé
Le procédé innovant est la compression des gaz de combustion et la régulation de celle-ci par variation de la vitesse de rotation du compresseur ou ventilateur et de l'organe de réglage, type vantelle ou autre, pour condenser l'humidité contenue dans ces gaz sur un média froid en général, un échangeur alimenté en contre-courant en particulier. Cela afin d'extraire le maximum de chaleur latente et sensible contenue dans les gaz de combustion, notamment par la rehausse de la température de condensation de la vapeur d'eau contenue dans le gaz de combustion, selon sa pression partielle de saturation. Voir figure unique n°1. Egalement, ce procédé innovant permet la captation de polluants atmosphériques.
INTERVENANTS
Déposant
SOIZE JEROME - 177 BD VICTOR HUGO - 93400 ST OUEN - FR
Titulaire
SOIZE JEROME - 177 BD VICTOR HUGO - 93400 ST OUEN - FR
Inventeur
SOIZE JEROME - 93400 ST OUEN - FR
Mandataire
BRANDON IP - 64 RUE TIQUETONNE - 75002 PARIS - FR - N° Siren : 434002754
STATUT EN FRANCE : Déchu
Date de constatation de déchéance
-
30/09/2016 (BOPI 2016-43)
Date de paiement de la prochaine annuité
01/02/2016
