Brevet : EP3045698 - DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE RÉCUPÉRATION DE CHALEUR CONTENUE DANS DES GAZ DE COMBU...

image notice

Titre

DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE RÉCUPÉRATION DE CHALEUR CONTENUE DANS DES GAZ DE COMBUSTION

N° et date de publication de la demande

EP3045698 - 20/07/2016

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP15201950.1 - 22/12/2015

N° et date de priorité

FR1500097 - 19/01/2015

Famille de brevets

EP3045698A1 ; FR3031766A1

Abrégé

La présente invention concerne un procédé et un dispositif de récupération de la chaleur contenue dans des gaz de combustion. Le dispositif comprend : un circuit primaire dans lequel circulent les gaz de combustion et comprenant : une enceinte étanche sous pression (2) munie d'un compresseur (1); - un média froid (3) sur lequel a lieu un échange de chaleur avec lesdits gaz ;- un moyen de réglage de type vantelle (5) apte à adapter et réguler la perte de charge créée en amont : - un récupérateur de condensats (7) ; - une sortie (10) pour les gaz de combustion traités et secs ; et le dispositif comprend en outre un circuit secondaire comprenant des moyens de circulation d'un fluide caloporteur à travers ledit média froid. L'invention vise par ailleurs un procédé mis en oeuvre par le dispositif revendiqué.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

SOIZE, JEROME - 177 BOULEVARD VICTOR HUGO 93400 SAINT-OUEN - FR

Titulaire

SOIZE, JEROME - 177 BOULEVARD VICTOR HUGO 93400 SAINT-OUEN - FR

Inventeur

SOIZE, JEROME 93400 SAINT-OUEN - FR

Mandataire

GAUCHET, FABIEN ROLAND ET AL - BRANDON IP 64, RUE TIQUETONNE 75002 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

14/11/2018

Dernière annuité payée

28/12/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

9

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2024

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 01/11/2024
Je donne mon avis