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Brevet : FR3021098 - DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE
Titre
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE
N° et date de publication de la demande
FR3021098 - 20/11/2015 (BOPI 2015-47)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1454347 - 15/05/2014
N° et date de priorité
FR1454347 - 15/05/2014
Classification CIB
Classification CPC
F28D 21/0012 ; E03C2001/005 ; F24D2200/08 ; F24D2200/20 ; Y02B 10/70 ; Y02B 30/18 ; F24D 17/0052 ; Y02B 30/56 ; F28D 21/0012 ; E03C2001/005 ; F24D2200/08 ; F24D2200/20 ; Y02B 10/70 ; Y02B 30/18 ; Y02B 30/56 ; F24D 17/0052 ; E03C 1/044
Famille de brevets
PT3143338T ; EP3143338A1 ; FR3021098A1 ; WO2015173400A1 ; US2017074523A1 ; ES2800903T3
Abrégé
Echangeur de chaleur comprenant : - une portion d'échange eau grise, - une portion d'échange eau propre, l'échangeur de chaleur étant agencé pour effectuer un transfert de chaleur entre la portion d'échange eau grise et la portion d'échange eau propre lors d'une distribution d'eau et chauffer ainsi une eau d'alimentation à une première température, caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur comprend des premiers moyens de chauffage agencés pour compléter le chauffage de l'eau d'alimentation, pour chauffer l'eau d'alimentation à une deuxième température, et en ce que l'échangeur de chaleur comprend des deuxièmes moyens de chauffage agencés pour maintenir, pendant une période sans distribution d'eau, la portion d'échange eau propre à une température au moins égale ou supérieure à la première température
INTERVENANTS
Déposant
QUANTIA - 18 AVENUE JULES FERRY - 13100 AIX EN PROVENCE - FR - N° Siren : 798114401
Titulaire
QUANTIA - 18 AVENUE JULES FERRY - 13100 AIX EN PROVENCE - FR - N° Siren : 798114401
Inventeur
COLLINI ARNOLD - 13007 MARSEILLE - FR
NUTI PASCAL - 13590 MEYREUIL - FR
IERMANN FLORENT - 13100 AIX EN PROVENCE - FR
GORMEZANO GABRIEL - 13880 VELAUX - FR
Mandataire
NOVAGRAAF BREVETS - BATIMENT O2 2 RUE SARAH BERNHARDT CS90017 - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 389361395
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
20/11/2015 (BOPI 2015-47)
Délivrance
03/06/2016 (BOPI 2016-22)
Dernière annuité payée
23/05/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025
