Brevet : EP3143338 - DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE

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Titre

DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE

N° et date de publication de la demande

EP3143338 - 22/03/2017

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP15750641.1 - 15/05/2015

N° et date de priorité

FR1454347 - 15/05/2014

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INTERVENANTS

Déposant

QUANTIA SAS - 18, AVENUE JULES FERRY 13100 AIX-EN-PROVENCE - FR - N° Siren : 798114401

Titulaire

Quantia SAS - 42, rue Monge - 75005 Paris - FR

Inventeur

COLLINI, Arnold - 13013 Marseille - FR

IERMANN, Florent - 13100 Aix en Provence - FR

GORMEZANO, Gabriel - 13880 Velaux - FR

NUTI, Pascal - 13590 Meyreuil - FR

Mandataire

Novagraaf Brevets - Bâtiment O2 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

25/03/2020

Dernière annuité payée

23/05/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

02/06/2025

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