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Brevet : FR3008938 - DISPOSITIF DE MONTAGE EN PORTE-A-FAUX D'UN CHARIOT EMBARQUE A L'ARRIERE D'UN VE...
Titre
DISPOSITIF DE MONTAGE EN PORTE-A-FAUX D'UN CHARIOT EMBARQUE A L'ARRIERE D'UN VEHICULE PORTEUR TEL QU'UN CAMION
N° et date de publication de la demande
FR3008938 - 30/01/2015 (BOPI 2015-05)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1357426 - 26/07/2013
N° et date de priorité
FR1357426 - 26/07/2013
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un dispositif de montage en porte-à-faux d'un chariot embarqué à l'arrière d'un véhicule porteur (C) tel qu'un camion comporte deux emplacements d'insertion de fourches à l'arrière du véhicule porteur (C). Le dispositif comporte une partie articulée à une partie fixe (1) solidaire du véhicule porteur et déplaçable par un actionneur (A) entre une position de dégagement et une position de soutien du chariot embarqué en cours de transport.
INTERVENANTS
Déposant
MANITOU BF - 430 RUE DE L'AUBINIERE - 44150 ANCENIS - FR - N° Siren : 857802508
Titulaire
MANITOU BF - 430 RUE DE L'AUBINIERE - 44150 ANCENIS - FR - N° Siren : 857802508
Inventeur
SAVARIT PASCAL - 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - FR
HERSANT PIERRE - 49123 LE FRESNE SUR LOIRE - FR
LE ROUX FRANCOIS - 85610 CUGNAND - FR
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
30/01/2015 (BOPI 2015-05)
Délivrance
21/08/2015 (BOPI 2015-34)
Date de constatation de déchéance
-
04/03/2019 (BOPI 2019-14)
Dernière annuité payée
24/07/2017
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2018
