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Brevet : EP2829501 - Dispositif de montage en porte-à-faux d'un chariot embarqué à l'arrière d'un vé...
Titre
Dispositif de montage en porte-à-faux d'un chariot embarqué à l'arrière d'un véhicule porteur tel qu'un camion
N° et date de publication de la demande
EP2829501 - 28/01/2015
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP14178365.4 - 24/07/2014
N° et date de priorité
FR1357426 - 26/07/2013
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un dispositif de montage en porte-à-faux d'un chariot embarqué à l'arrière d'un véhicule porteur (C) tel qu'un camion comporte deux emplacements d'insertion de fourches à l'arrière du véhicule porteur (C). Le dispositif comporte une partie articulée à une partie fixe (1) solidaire du véhicule porteur et déplaçable par un actionneur (A) entre une position de dégagement et une position de soutien du chariot embarqué en cours de transport.
INTERVENANTS
Déposant
MANITOU BF - 430 RUE DE L'AUBINIERE 44150 ANCENIS - FR - N° Siren : 857802508
Titulaire
MANITOU BF - 430 RUE DE L'AUBINIERE 44150 ANCENIS - FR - N° Siren : 857802508
Inventeur
SAVARIT, PASCAL 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - FR
HERSANT, PIERRE 49123 LE FRESNE SUR LOIRE - FR
LE ROUX, FRANCOIS 85610 CUGNAND - FR
Mandataire
KASPAR, JEAN-GEORGES ET AL - IPSILON LE CENTRALIS 63, AVENUE DU GENERAL LECLERC 92340 BOURG-LA-REINE - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
14/06/2017
Registre national des brevets (RNB)
18/09/2023 - N°0259407 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-43)
Dernière annuité payée
30/07/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2025
