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Brevet : FR3004856 - DISPOSITIF DE GESTION D'UN ACCUMULATEUR
Titre
DISPOSITIF DE GESTION D'UN ACCUMULATEUR
N° et date de publication de la demande
FR3004856 - 24/10/2014 (BOPI 2014-43)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1353708 - 23/04/2013
N° et date de priorité
FR1353708 - 23/04/2013
Classification CIB
Classification CPC
H01M 10/052 ; H01M 10/482 ; H01M2200/20 ; H01M2010/4271 ; H01M 10/48 ; H01M 10/425 ; Y02E 60/10 ; H01M 50/578 ; H01M2010/4271 ; H01M 10/052 ; H01M 10/482 ; H01M2200/20 ; H01M 50/578 ; H01M 10/48 ; H01M 10/425
Famille de brevets
JP2016524780A ; FR3004856A1 ; US2016072158A1 ; WO2014173956A1 ; EP2989677A1
Abrégé
Dispositif de gestion (100) d'un accumulateur (2), comportant : - une pluralité de jauges de contraintes (14) comprenant au moins trois jauges de contraintes (14A, 14B, 14C), les jauges de contraintes étant agencées de sorte que l'axe de contraintes d'une jauge croise les axes de contraintes des deux autres jauges; - un dispositif de mesure (40) permettant de mesurer les déformations subies par chaque jauge selon son axe de contraintes ; - un interrupteur électrique (60) réversible ; - un dispositif de calcul (50) commandant l'ouverture et la fermeture de l'interrupteur électrique (60), en fonction des mesures réalisées par le dispositif de mesure (40).
INTERVENANTS
Déposant
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019
Titulaire
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019
Inventeur
GENIES SYLVIE - 38120 ST EGREVE - FR
ALIAS MELANIE - 77167 POLIGNY - FR
COUTIER CAROLINE - 38000 GRENOBLE - FR
LE BARON ESTELLE - 38530 BARRAUX - FR
MAILLEY SOPHIE - 38730 LE PIN - FR
Mandataire
BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
24/10/2014 (BOPI 2014-43)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
06/05/2016 (BOPI 2016-18)
Date de constatation de déchéance
-
05/12/2019 (BOPI 2020-02)
Dernière annuité payée
26/04/2018
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2019
