Brevet : EP2989677 - DISPOSITIF DE GESTION D'UN ACCUMULATEUR

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Titre

DISPOSITIF DE GESTION D'UN ACCUMULATEUR

N° et date de publication de la demande

EP2989677 - 02/03/2016

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP14720079.4 - 23/04/2014

N° et date de priorité

FR1353708 - 23/04/2013

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INTERVENANTS

Déposant

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25, RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25, RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019

Inventeur

GENIES, SYLVIE F-38120 ST EGREVE - FR

ALIAS, MELANIE F-77167 POLIGNY - FR

COUTIER, CAROLINE F-38000 GRENOBLE - FR

LE BARON, ESTELLE F-38530 BARRAUX - FR

MAILLEY, SOPHIE F-38730 LE PIN - FR

Mandataire

BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671

STATUT EN FRANCE

Délivrance

21/06/2017

Dernière annuité payée

22/04/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

30/04/2025

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