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Brevet : FR2987110 - INCLINOMETRE
Titre
INCLINOMETRE
N° et date de publication de la demande
FR2987110 - 23/08/2013 (BOPI 2013-34)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1251622 - 22/02/2012
N° et date de priorité
FR1251622 - 22/02/2012
Famille de brevets
US2015040412A1 ; WO2013124261A1 ; EP2817589A1 ; FR2987110A1 ; NO2817589T3
Abrégé
L'invention est relative à un inclinomètre pour la mesure d'une variation d'inclinaison d'une structure depuis une position initiale donnée. L'inclinomètre comporte : - un bâti destiné à être rendu rigidement solidaire de la structure afin que l'inclinaison du bâti varie identiquement à la structure, et - un pendule librement suspendu au bâti, comportant une première extrémité fixée au bâti et une extrémité opposée libre en mouvement, - au moins trois dispositifs de mesure de distance, au niveau du bâti, présentant des axes de mesure respectifs coplanaires et concourants en un seul et même point, chaque dispositif de mesure mesurant une variation de distance le séparant du pendule.
INTERVENANTS
Déposant
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013
UNIVERSITE MONTPELLIER II SCIENCES ET TECHNIQUES - PLACE EUGENE BATAILLON - 34095 MONTPELLIER CEDEX 5 - FR - N° Siren : 193410883
Titulaire
UNIVERSITE DE MONTPELLIER - 163 RUE AUGUSTE BROUSSONNET - 34090 MONTPELLIER - FR - N° Siren : 193410883
Inventeur
CHERY JEAN - 34980 ST CLEMENT DE RIVIERE - FR
COLLARD PHILIPPE - 34090 MONTPELLIER - FR
Mandataire
IPSIDE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 TOULOUSE - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
23/08/2013 (BOPI 2013-34)
Délivrance
14/03/2014 (BOPI 2014-11)
Registre national des brevets (RNB)
02/03/2018 - N°0221066 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2018-14)
Dernière annuité payée
28/02/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
13
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2025
