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Brevet : EP2817589 - INCLINOMÈTRE
Titre
INCLINOMÈTRE
N° et date de publication de la demande
EP2817589 - 31/12/2014
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP13704615.7 - 19/02/2013
N° et date de priorité
FR1251622 - 22/02/2012
Famille de brevets
US2015040412A1 ; WO2013124261A1 ; EP2817589A1 ; FR2987110A1 ; NO2817589T3
INTERVENANTS
Déposant
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, RUE MICHEL-ANGE 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013
UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET TECHNIQUES - PLACE EUGENE BATAILLON 34095 MONTPELLIER CEDEX 5 - FR
Titulaire
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, RUE MICHEL-ANGE 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013
UNIVERSITE DE MONTPELLIER - 163, RUE AUGUSTE BROUSSONNET 34090 MONTPELLIER - FR - N° Siren : 130020548
Inventeur
CHERY, JEAN F-34980 ST CLEMENT DE RIVIERE - FR
COLLARD, PHILIPPE F-34090 MONTPELLIER - FR
Mandataire
IPSIDE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 TOULOUSE - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
08/11/2017
Dernière annuité payée
28/02/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2025
