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Brevet : FR2981014 - RESEAU ELECTRIQUE POUR VEHICULE AYANT AU MOINS UN COMPOSANT ACTIVABLE
Titre
RESEAU ELECTRIQUE POUR VEHICULE AYANT AU MOINS UN COMPOSANT ACTIVABLE
N° et date de publication de la demande
FR2981014 - 12/04/2013 (BOPI 2013-15)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1158984 - 05/10/2011
N° et date de priorité
FR1158984 - 05/10/2011
Classification CIB
Classification CPC
B60R 16/03 ; H02J 1/08 ; H02J 7/1423 ; H02J2310/46 ; B60R 16/03 ; B60R 16/033 ; H02J 1/08 ; H02J 1/102 ; H02J 1/108 ; H02J 7/0019 ; H02J 7/0024 ; H02J 7/1423
Famille de brevets
WO2013050720A1 ; US2014252852A1 ; CN103975502A ; JP2014528874A ; EP2764602A1 ; DK2764602T3 ; FR2981014A1
Abrégé
Réseau électrique (1) pour un véhicule, comprenant : - un premier circuit (2) comprenant une première source d'alimentation (7) et au moins un premier composant électronique (8) alimenté par la première source d'alimentation (7), - un deuxième circuit (3) comprenant une deuxième source d'alimentation (10) et au moins un deuxième composant électronique (11) activable et alimenté par la deuxième source d'alimentation (10), le réseau (1) comportant en outre : - un organe de liaison (5) entre le premier (2) et le deuxième circuit (3), l'organe de liaison (5) permettant, dans une première configuration, un échange de courant d'une première valeur entre le premier (2) et le deuxième circuit (3) et, dans une deuxième configuration, un échange de courant d'une deuxième valeur entre le premier (2) et le deuxième (3) circuit, la deuxième valeur étant inférieure à la première valeur, et une unité de contrôle (17) commandant la configuration de l'organe de liaison (5).
INTERVENANTS
Déposant
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR - SERVICE PROPRIETE INDUSTRIELLE 14 AVENUE DES BEGUINES - 95800 CERGY ST CHRISTOPHE - FR - N° Siren : 479162695
Titulaire
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR - SERVICE PROPRIETE INDUSTRIELLE 14 AVENUE DES BEGUINES - 95800 CERGY ST CHRISTOPHE - FR - N° Siren : 479162695
Inventeur
DECOSTER SYLVAIN - 78330 FONTENAY LE FLEURY - FR
CHENG THIERRY - 78610 LES BREVIAIRES - FR
CORNIGLION CYRILLE - 95120 ERMONT - FR
RECHDAN RAYMOND - 94440 VILLECRESNES - FR
DELION SYLVAIN - 75012 PARIS - FR
Mandataire
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR - SERVICE PROPRIETE INDUSTRIELLE 14 AV DES BEGUINES BP 68532 - 95892 CERGY PONTOISE CEDEX - FR - N° Siren : 479162695
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
12/04/2013 (BOPI 2013-15)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
26/06/2015 (BOPI 2015-26)
Date de constatation de déchéance
-
05/06/2024 (BOPI 2024-27)
Dernière annuité payée
20/10/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2023
