Brevet : FR2973504 - SYSTEME DE MESURE A RESONATEURS ELECTROMECANIQUES, PROCEDE DE FABRICATION D'UN ...

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Titre

SYSTEME DE MESURE A RESONATEURS ELECTROMECANIQUES, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL SYSTEME ET PROCEDE DE LECTURE D'AU MOINS DEUX RESONATEURS ELECTROMECANIQUES

N° et date de publication de la demande

FR2973504 - 05/10/2012 (BOPI 2012-40)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1152774 - 31/03/2011

N° et date de priorité

FR1152774 - 31/03/2011

Classification CIB

B81B 7/00 ; G01D 5/00

Abrégé

Ce système comporte au moins deux résonateurs électromécaniques (102 ...102 ) présentant chacun une fréquence de résonance variant autour d'une fréquence de résonance à vide en fonction d'une grandeur physique à mesurer, chaque résonateur électromécanique (102 ...102 ) étant muni d'une sortie (106 ... 106 ) et conçu pour fournir un signal de sortie (s ...s ) sur sa sortie (106 ...106 ) en réponse à un signal d'excitation (e), le signal de sortie présentant une résonance à la fréquence de résonance du résonateur électromécanique (102 ...102 ), et au moins un dispositif de lecture (110) conçu pour déterminer la fréquence de résonance de chacun des résonateurs électromécaniques (102 ... 102 ). Chaque résonateur électromécanique (102 ...102 ) comporte une structure mécanique définissant sa fréquence de résonance à vide, les structures mécaniques des résonateurs électromécaniques (102 ...102 ) étant différentes les unes des autres de sorte que les fréquences de résonance à vide sont différentes les unes des autres.

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INTERVENANTS

Déposant

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019

Inventeur

COLINET ERIC - 38240 MEYLAN - FR

ANDREUCCI PHILIPPE - 38430 MOIRANS - FR

DURAFFOURG LAURENT - 38500 VOIRON - FR

HENTZ SEBASTIEN - 38000 GRENOBLE - FR

Mandataire

CABINET BONNET - 93 RUE REAUMUR BOITE N°10 - 75002 PARIS - FR - N° Siren : 502137474

STATUT EN FRANCE : Déchu

Publication du rapport de recherche préliminaire

05/10/2012 (BOPI 2012-40)

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

10/01/2014 (BOPI 2014-02)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

18/03/2020

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2021

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