Brevet : FR2973504 - SYSTEME DE MESURE A RESONATEURS ELECTROMECANIQUES, PROCEDE DE FABRICATION D'UN ...
Titre
SYSTEME DE MESURE A RESONATEURS ELECTROMECANIQUES, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL SYSTEME ET PROCEDE DE LECTURE D'AU MOINS DEUX RESONATEURS ELECTROMECANIQUES
N° et date de publication de la demande
FR2973504 - 05/10/2012 (BOPI 2012-40)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1152774 - 31/03/2011
N° et date de priorité
FR1152774 - 31/03/2011
Classification CPC
G01D 5/02 ; G01D 5/14 ; G01D 5/02 ; G01D 5/14 ; G01H 13/00
Famille de brevets
CN103547889A ; JP2014510921A ; FR2973504A1 ; CA2831532A1 ; US2014013848A1 ; EP2691742A1 ; WO2012172204A1
Abrégé
Ce système comporte au moins deux résonateurs électromécaniques (102 ...102 ) présentant chacun une fréquence de résonance variant autour d'une fréquence de résonance à vide en fonction d'une grandeur physique à mesurer, chaque résonateur électromécanique (102 ...102 ) étant muni d'une sortie (106 ... 106 ) et conçu pour fournir un signal de sortie (s ...s ) sur sa sortie (106 ...106 ) en réponse à un signal d'excitation (e), le signal de sortie présentant une résonance à la fréquence de résonance du résonateur électromécanique (102 ...102 ), et au moins un dispositif de lecture (110) conçu pour déterminer la fréquence de résonance de chacun des résonateurs électromécaniques (102 ... 102 ). Chaque résonateur électromécanique (102 ...102 ) comporte une structure mécanique définissant sa fréquence de résonance à vide, les structures mécaniques des résonateurs électromécaniques (102 ...102 ) étant différentes les unes des autres de sorte que les fréquences de résonance à vide sont différentes les unes des autres.
INTERVENANTS
Déposant
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019
Titulaire
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019
Inventeur
COLINET ERIC - 38240 MEYLAN - FR
ANDREUCCI PHILIPPE - 38430 MOIRANS - FR
DURAFFOURG LAURENT - 38500 VOIRON - FR
HENTZ SEBASTIEN - 38000 GRENOBLE - FR
Mandataire
CABINET BONNET - 93 RUE REAUMUR BOITE N°10 - 75002 PARIS - FR - N° Siren : 502137474
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
05/10/2012 (BOPI 2012-40)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
10/01/2014 (BOPI 2014-02)
Date de constatation de déchéance
-
05/11/2021 (BOPI 2021-49)
Dernière annuité payée
18/03/2020
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2021