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Brevet : EP2691742 - SYSTEME DE MESURE A RESONATEURS ELECTROMECANIQUES, PROCEDE DE FABRICATION D'UN ...
Titre
SYSTEME DE MESURE A RESONATEURS ELECTROMECANIQUES, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL SYSTEME ET PROCEDE DE LECTURE D'AU MOINS DEUX RESONATEURS ELECTROMECANIQUES
N° et date de publication de la demande
EP2691742 - 05/02/2014
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP12720233.1 - 29/03/2012
N° et date de priorité
FR1152774 - 31/03/2011
Classification CPC
G01D 5/02 ; G01D 5/14 ; G01D 5/02 ; G01D 5/14 ; G01H 13/00
Famille de brevets
CN103547889A ; JP2014510921A ; FR2973504A1 ; CA2831532A1 ; US2014013848A1 ; EP2691742A1 ; WO2012172204A1
INTERVENANTS
Déposant
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25, RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019
Titulaire
Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives - 25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D" - 75015 Paris - FR
Inventeur
COLINET, Eric - 76230 Bois-Guillaume - FR
ANDREUCCI, Philippe - 38430 Moirans - FR
DURAFFOURG, Laurent - 38500 Voiron - FR
HENTZ, Sébastien - 38760 Varces Allières et Risset - FR
Mandataire
Bonnet, Michel - Cabinet Bonnet 93, rue Réaumur - Boîte 10 - 75002 Paris - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
18/03/2020
Dernière annuité payée
25/03/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
13
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
