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Brevet : FR2914562 - SYSTEME DE PROTHESE BUCCALE COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ELECTROSTIMULATION ASSOC...
Titre
SYSTEME DE PROTHESE BUCCALE COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ELECTROSTIMULATION ASSOCIE A UN DISPOSITIF D'EMISSION-RECEPTION SANS FIL
N° et date de publication de la demande
FR2914562 - 10/10/2008 (BOPI 2008-41)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0754295 - 05/04/2007
N° et date de priorité
FR0754295 - 05/04/2007
Classification CPC
A61B 5/682 ; A61F 9/08 ; G06F 1/3203 ; A61N 1/36007 ; A61N 1/36103 ; A61N 1/36167 ; A61N 1/36034 ; A61B 5/682 ; A61F 9/08 ; G06F 1/3203 ; A61N 1/36007 ; A61N 1/36167 ; A61N 1/36103 ; A61N 1/36034
Famille de brevets
CA2683307A1 ; EP2142248A2 ; FR2914562A1 ; US2010168805A1 ; JP2010523189A ; WO2008139099A2 ; ATE484313T1
Abrégé
L'invention concerne un système de prothèse buccale comprenant un dispositif d'électrostimulation linguale associé à un dispositif d'émission-réception sans fil et comportant deux microcontrôleurs, un premier microcontrôleur (2) dédié aux opérations d'émission et de réception, et un second microcontrôleur (4) dédié aux opérations de commande d'une matrice d'électrostimulation.
INTERVENANTS
Déposant
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1 - 621 AVENUE CENTRALE BP 53 - 38041 GRENOBLE CEDEX 9 - FR - N° Siren : 193818382
Titulaire
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1 - 621 AVENUE CENTRALE BP 53 - 38041 GRENOBLE CEDEX 9 - FR - N° Siren : 193818382
Inventeur
COLIN BRUNO - 34400 SAINT SERIES - FR
PAYAN YOHAN - 38580 ALLEVARD - FR
Mandataire
CABINET BEAUMONT - 4 PLACE ROBERT SCHUMAN BP 1529 38025 GRENOBLE CEDEX 1 - FR - N° Siren : 399093459
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
10/10/2008 (BOPI 2008-41)
Délivrance
29/05/2009 (BOPI 2009-22)
Date de constatation de déchéance
-
28/12/2012 (BOPI 2013-03)
Dernière annuité payée
27/04/2011
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2012
