Brevet : EP2142248 - SYSTEME DE PROTHESE BUCCALE COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ELECTROSTIMULATION ASSOC...

image notice

Titre

SYSTEME DE PROTHESE BUCCALE COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ELECTROSTIMULATION ASSOCIE A UN DISPOSITIF D'EMISSION-RECEPTION SANS FIL

N° et date de publication de la demande

EP2142248 - 13/01/2010

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP08788128.0 - 04/04/2008

N° et date de priorité

FR0754295 - 05/04/2007

Abrégé

An oral prosthesis system comprising an electrical tongue stimulation unit associated with a wireless transceiver device and comprising two microcontrollers, the first microcontroller dedicated to transmit and receive operations, and the second microcontroller dedicated to the control of an electrical stimulation array.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - 621, AVENUE CENTRALE B.P. 53 38041 GRENOBLE CEDEX 9 - FR - N° Siren : 193818382

Titulaire

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - 621, AVENUE CENTRALE B.P. 53 38041 GRENOBLE CEDEX 9 - FR - N° Siren : 193818382

Inventeur

COLIN, BRUNO F-34400 SAINT SERIES - FR

PAYAN, YOHAN F-38580 ALLEVARD - FR

Mandataire

CABINET BEAUMONT - 4 PLACE ROBERT SCHUMAN BP 1529 38025 GRENOBLE CEDEX 1 - FR - N° Siren : 399093459

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

13/10/2010

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

27/04/2011

Quantième- N° de l'annuité payée

4

Date de paiement de la prochaine annuité

30/04/2012

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 18/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 18/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 18/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 18/10/2024
Je donne mon avis