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Brevet : FR2908515 - CELLULE DE MESURE DE LA CONDUCTIVITE THERMIQUE D'UN GAZ
Titre
CELLULE DE MESURE DE LA CONDUCTIVITE THERMIQUE D'UN GAZ
N° et date de publication de la demande
FR2908515 - 16/05/2008 (BOPI 2008-20 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0654803 - 09/11/2006
N° et date de priorité
FR0654803 - 09/11/2006
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne une cellule de mesure de la conductivité thermique d'un gaz comprenant un orifice d'entrée et un orifice de sortie du gaz, un canal de circulation du gaz agencé entre ledit orifice d'entrée et ledit orifice de sortie formant un chemin de circulation du gaz à l'intérieur de la cellule de mesure, et un boîtier formant chambre de mesure renfermant un capteur de conductivité thermique et communiquant avec une portion dudit canal par l'intermédiaire d'un orifice d'admission du gaz dudit boîtier, l'orifice d'admission étant situé dans un plan orienté par rapport au chemin de circulation du gaz dans ladite portion du canal de circulation du gaz de sorte que le gaz entre majoritairement par diffusion par ledit orifice d'admission à l'intérieur de la chambre de mesure.
INTERVENANTS
Déposant
ACTARIS SAS - 62 BIS AV ANDRE MORIZET - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FR - N° Siren : 434027249
DALKIA FRANCE - 37 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 59350 ST ANDRE - FR - N° Siren : 456500537
Titulaire
ACTARIS SAS - 62 BIS AV ANDRE MORIZET - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FR - N° Siren : 434027249
DALKIA FRANCE - 37 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 59350 ST ANDRE - FR - N° Siren : 456500537
Inventeur
NEXON PIERRE - 86800 SAINT JULIEN L'ARS - FR
CHARRIER STEPHANE - 79100 LUZAY - FR
GIRAUDET FREDERIC - 86280 SAINT BENOIT - FR
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
16/05/2008 (BOPI 2008-20 )
Délivrance
26/12/2008 (BOPI 2008-52 )
Date de constatation de déchéance
-
01/08/2011 (BOPI 2011-33 )
Dernière annuité payée
23/11/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
30/11/2010
