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Brevet : EP1921443 - Cellule de mesure de la conductivité thermique d'un gaz
Titre
Cellule de mesure de la conductivité thermique d'un gaz
N° et date de publication de la demande
EP1921443 - 14/05/2008
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP07119724.8 - 31/10/2007
N° et date de priorité
FR0654803 - 09/11/2006
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne une cellule de mesure (1) de la conductivité thermique d'un gaz comprenant :
INTERVENANTS
Déposant
ACTARIS SAS (ACTARIS SAS) - FR
DALKIA FRANCE (DALKIA FRANCE) - FR
Titulaire
DALKIA FRANCE - 37 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 59350 SAINT-ANDRE - FR - N° Siren : 456500537
ITRON FRANCE - 52, RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 ISSY LES MOULINEAUX - FR - N° Siren : 434027249
Inventeur
NEXON, PIERRE 86800, SAINT JULIEN L'ARS - FR
CHARRIER, STEPHANE 79100, LUZAY - FR
GIRAUDET, FREDERIC 86280, SAINT BENOIT - FR
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
14/10/2009
Registre national des brevets (RNB)
23/04/2014 - N°0200430 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2014-21 )
23/04/2014 - N°0200430 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2014-21 )
Date de constatation de déchéance
-
19/06/2019 (BOPI 2019-27 )
Dernière annuité payée
18/09/2017
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2018
