Brevet : FR2907217 - PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE FUITES PAR SPECTROSCOPIE D'EMISSION OPTIQ...
Titre
PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE FUITES PAR SPECTROSCOPIE D'EMISSION OPTIQUE
N° et date de publication de la demande
FR2907217 - 18/04/2008 (BOPI 2008-16)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0654208 - 12/10/2006
N° et date de priorité
FR0654208 - 12/10/2006
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Selon l'invention, l'enceinte (1) à tester est mise en dépression vis-à-vis de l'atmosphère extérieure par un dispositif de pompage (15) raccordé par une canalisation de vide (2). Dans une dérivation (3), on génère un plasma (4) par excitation au moyen d'une antenne d'excitation (5) alimentée par un générateur ICP (6). La lumière émise par le plasma (4) est analysée par un spectromètre optique (8) raccordé par une fibre optique (7). On recherche, dans le spectre optique, la présence d'au moins une raie spectrale distinctive d'un gaz de test présent dans l'atmosphère extérieure à l'enceinte (1) mais qui n'est en principe pas présent dans l'atmosphère intérieure de l'enceinte (1). Le gaz de test peut être l'azote, présent majoritairement dans l'air. Le gaz majoritaire à l'intérieur de l'enceinte (1) peut être l'argon. On réalise ainsi une détection de fuites à l'aide de moyens peu onéreux, soit au cours d'une étape spécifique de détection de fuites, soit au cours d'une étape du fonctionnement normal de l'enceinte (1).
INTERVENANTS
Déposant
ALCATEL - 54 RUE LA BOETIE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 542019096
Titulaire
ADIXEN VACUUM PRODUCTS - 98, AVENUE DE BROGNY - 74000 ANNECY - FR - N° Siren : 085980357
Inventeur
BOUNOUAR JULIEN - 74000 ANNECY - FR
Mandataire
CABINET INNOVINCIA - 11 AVENUE DES TILLEULS - 74200 THONON LES BAINS - FR - N° Siren : 489760843
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
18/04/2008 (BOPI 2008-16)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
18/02/2011 (BOPI 2011-07)
Registre national des brevets (RNB)
29/12/2010 - N°0181585 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2011-04)
24/11/2011 - N°0187161 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2011-52)
Date de constatation de déchéance
-
30/06/2014 (BOPI 2014-31)
Dernière annuité payée
22/10/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2013