Brevet : EP1914532 - Procédé et dispositif de détection de fuites par spectroscopie d'émission optiq...
Titre
Procédé et dispositif de détection de fuites par spectroscopie d'émission optique
N° et date de publication de la demande
EP1914532 - 23/04/2008
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP07118244.8 - 10/10/2007
N° et date de priorité
FR0654208 - 12/10/2006
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Selon l'invention, l'enceinte (1) à tester est mise en dépression vis-à-vis de l'atmosphère extérieure par un dispositif de pompage (15) raccordé par une canalisation de vide (2). Dans une dérivation (3), on génère un plasma (4) par excitation au moyen d'une antenne d'excitation (5) alimentée par un générateur ICP (6). La lumière émise par le plasma (4) est analysée par un spectromètre optique (8) raccordé par une fibre optique (7). On recherche, dans le spectre optique, la présence d'au moins une raie spectrale distinctive d'un gaz de test présent dans l'atmosphère extérieure à l'enceinte (1) mais qui n'est en principe pas présent dans l'atmosphère intérieure de l'enceinte (1). Le gaz majoritaire à l'intérieur de l'enceinte (1) est un gaz neutre monoatomique, comme l'argon. Le gaz de test peut être l'azote, présent majoritairement dans l'air. On réalise ainsi une détection de fuites à l'aide de moyens peu onéreux, soit au cours d'une étape spécifique de détection de fuites, soit au cours d'une étape du fonctionnement normal de l'enceinte (1).
INTERVENANTS
Déposant
ALCATEL LUCENT - 54, RUE LA BOETIE 75008 PARIS - FR - N° Siren : 542019096
Titulaire
PFEIFFER VACUUM - 98 AVENUE DE BROGNY - 74000 ANNECY - FR - N° Siren : 085980357
Inventeur
BOUNOUAR, JULIEN 74000, ANNECY - FR
Mandataire
CABINET INNOVINCIA - 11 AVENUE DES TILLEULS - 74200 THONON LES BAINS - FR - N° Siren : 489760843
STATUT EN FRANCE
Délivrance
26/12/2012
Registre national des brevets (RNB)
18/01/2016 - N°0209405 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2016-07)
13/11/2023 - N°0260675 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-51)
Dernière annuité payée
24/10/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2024