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Brevet : FR2848381 - MECANISME DE DOSAGE POUR SEMOIR CAPABLE DE DISTRIBUER PLUSIEURS PRODUITS SIMULT...
Titre
MECANISME DE DOSAGE POUR SEMOIR CAPABLE DE DISTRIBUER PLUSIEURS PRODUITS SIMULTANEMENT ET SEMOIR UTILISANT UN TEL MECANISME DE DOSAGE
N° et date de publication de la demande
FR2848381 - 18/06/2004 (BOPI 2004-25)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0216046 - 16/12/2002
N° et date de priorité
FR0216046 - 16/12/2002
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
NO20035584L ; EP1430761A1 ; FR2848381A1 ; DE60304979T2 ; ATE324775T1 ; DK1430761T3
Abrégé
La présente invention concerne un mécanisme de dosage (4), destiné à équiper un semoir (1) et disposé entre une trémie d'alimentation en graines (3) et un dispositif d'acheminement de graines (5), lequel mécanisme de dosage (4) comporte un dispositif de dosage (13) permettant de doser le débit de graines en sortie de trémie d'alimentation en graines (3).Le mécanisme de dosage est caractérisé par le fait que ledit dispositif de dosage (13) comporte au moins deux roues de dosage (16, 17) capables de fonctionner simultanément.
INTERVENANTS
Déposant
KUHN NODET SA - 30 RUE DE LA GRANDE HAIE ZONE INDUSTRIELLE - 77876 MONTEREAU - FR - N° Siren : 403814619
Titulaire
KUHN SA - A L'ATT. DE M. JEAN-CLAUDE ANDRES 4 IMPASSE DES FABRIQUES - 67706 SAVERNE CEDEX - FR - N° Siren : 675580542
Inventeur
VIRIAT LAURENT - 77940 BIANT - FR
PIASENTIN CHRISTIAN - 77710 LORREZ LE BOCAGE - FR
Mandataire
KUHN SA - 4 IMPASSE DES FABRIQUES - 67706 SAVERNE CEDEX - FR - N° Siren : 675580542
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
18/06/2004 (BOPI 2004-25)
Délivrance
12/08/2005 (BOPI 2005-32)
Registre national des brevets (RNB)
13/03/2007 - N°0157327 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
31/08/2017 (BOPI 2017-39)
Dernière annuité payée
23/11/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
14
