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Brevet : EP1430761 - Mécanisme de dosage pour un semoir pouvant distribuer plusieurs produits simult...
Titre
Mécanisme de dosage pour un semoir pouvant distribuer plusieurs produits simultanément
N° et date de publication de la demande
EP1430761 - 23/06/2004
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP03360141.0 - 08/12/2003
N° et date de priorité
FR0216046 - 16/12/2002
Classification CPC
Famille de brevets
NO20035584L ; EP1430761A1 ; FR2848381A1 ; DE60304979T2 ; ATE324775T1 ; DK1430761T3
Abrégé
La présente invention concerne un mécanisme de dosage (4), destiné à équiper un semoir (1) et disposé entre une trémie d'alimentation en graines (3) et un dispositif d'acheminement de graines (5), lequel mécanisme de dosage (4) comporte un dispositif de dosage (13) permettant de doser le débit de graines en sortie de trémie d'alimentation en graines (3).Le mécanisme de dosage est caractérisé par le fait que ledit dispositif de dosage (13) comporte au moins deux roues de dosage (16, 17) capables de fonctionner simultanément.
INTERVENANTS
Déposant
KUHN NODET SA (KUHN-NODET S.A.) - FR
Titulaire
KUHN S.A. - 4, IMPASSE DES FABRIQUES 67700 SAVERNE - FR - N° Siren : 675580542
Inventeur
VIRIAT, LAURENT 77940 DIANT - FR
PIASENTIN, CHRISTIAN 77710 LORREZ LE BOCAGE - FR
Mandataire
KUHN SA - 4 IMPASSE DES FABRIQUES - 67706 SAVERNE CEDEX - FR - N° Siren : 675580542
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
03/05/2006
Registre national des brevets (RNB)
29/07/2009 - N°0171928 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2009-36)
Date de constatation de déchéance
-
06/09/2019 (BOPI 2019-39)
Dernière annuité payée
21/11/2017
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
02/01/2019
