Brevet : FR2808585 - DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT EN LIGNE
Titre
DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT EN LIGNE
N° et date de publication de la demande
FR2808585 - 09/11/2001 (BOPI 2001-45)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0005645 - 03/05/2000
N° et date de priorité
FR0005645 - 03/05/2000
Classification CIB
Classification CPC
F17C 7/00 ; F17C 7/02 ; F25D 3/127 ; F25D 29/001 ; F17C2205/0326 ; F17C2250/06 ; F17C2223/0123 ; F17C2205/0323 ; F17C2221/013 ; F17C2265/015
Famille de brevets
ES2231402T3 ; DE60107008T2 ; EP1152198A1 ; ATE282183T1 ; FR2808585A1
Abrégé
Ce dispositif de refroidissement en ligne (20) par dépôt contrôlé de neige carbonique, comporte une chambre de projection de neige carbonique (78), cette chambre comportant une extrémité de sortie ouverte (79), des moyens de production de neige carbonique (80) raccordés à la chambre, et en outre des moyens de fourniture permanente de CO2 gazeux (66, 74) raccordés à la chambre (78).L'invention s'applique notamment aux installations de production de produits alimentaires.
INTERVENANTS
Déposant
CARBOXYQUE FRANCAISE - 5 PLACE DE LA PYRAMIDE TOUR ARIANE CEDEX 22 - 92088 PARIS LA DEFENSE - FR - N° Siren : 572041952
Titulaire
L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE - DIR PROPRIETE INTELLECTUELLE 75 QUAI D ORSAY - 75321 PARIS CEDEX 07 - FR
Inventeur
BUIL JOSE - 94260 FRESNES - FR
FLAMANT HERVE - 93150 LE BLANC MESNIL - FR
SERVEL SEVERINE - 75008 PARIS - FR
Mandataire
L'AIR LIQUIDE - DIR PROPRIETE INTELLECTUELLE 75 QUAI D ORSAY - 75321 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 552096281
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
09/11/2001 (BOPI 2001-45)
Délivrance
28/06/2002 (BOPI 2002-26)
Registre national des brevets (RNB)
12/10/2004 - N°0141831 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
12/10/2004 - N°0141833 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
31/01/2017 (BOPI 2017-09)
Dernière annuité payée
21/05/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
16