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Brevet : EP1152198 - Dispositif de refroidissement en ligne
Titre
Dispositif de refroidissement en ligne
N° et date de publication de la demande
EP1152198 - 07/11/2001
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP01400867.6 - 04/04/2001
N° et date de priorité
FR0005645 - 03/05/2000
Classification CIB
Classification CPC
F17C 7/00 ; F17C 7/02 ; F25D 3/127 ; F25D 29/001 ; F17C2205/0326 ; F17C2250/06 ; F17C2223/0123 ; F17C2205/0323 ; F17C2221/013 ; F17C2265/015
Famille de brevets
ES2231402T3 ; DE60107008T2 ; EP1152198A1 ; ATE282183T1 ; FR2808585A1
Abrégé
Résumé dans la langue de publication , Ce dispositif de refroidissement en ligne (20) par dépôt contrôlé de neige carbonique, comporte une chambre de projection de neige carbonique (78), cette chambre comportant une extrémité de sortie ouverte (79), des moyens de production de neige carbonique (80) raccordés à la chambre, et en outre des moyens de fourniture permanente de CO2 gazeux (66, 74) raccordés à la chambre (78). , L'invention s'applique notamment aux installations de production de produits alimentaires.
INTERVENANTS
Déposant
CARBOXYQUE FRANCAISE (CARBOXYQUE FRANCAISE) - FR
Titulaire
L'AIR LIQUIDE, S.A. à Directoire
Inventeur
BUIL JOSE (BUIL, JOSE) - FR
FLAMANT HERVE (FLAMANT, HERVE) - FR
SERVEL SEVERINE (SERVEL, SEVERINE) - FR
Mandataire
L'AIR LIQUIDE - DIR PROPRIETE INTELLECTUELLE 75 QUAI D ORSAY - 75321 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 552096281
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
10/11/2004
Date de constatation de déchéance
-
30/12/2016 (BOPI 2017-04)
Dernière annuité payée
21/04/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
02/05/2016
