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Brevet : FR2807467 - MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
Titre
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
N° et date de publication de la demande
FR2807467 - 12/10/2001 (BOPI 2001-41)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0004351 - 05/04/2000
N° et date de priorité
FR0004351 - 05/04/2000
Classification CIB
Classification CPC
F01L 1/185 ; F01L 1/2405 ; F01L 13/0005 ; F01L2009/25 ; F01L 9/20
Famille de brevets
ATE295932T1 ; EP1143116A1 ; DE60110862T2 ; FR2807467A1 ; ES2239108T3
Abrégé
Moteur à combustion interne pour véhicule automobile, comportant au moins une soupape d'admission (6) et au moins une soupape d'échappement (7) coopérant respectivement avec des sièges (10, 13) ménagés sur chacun de ses cylindres (2), caractérisé en ce que le mouvement de la soupape d'admission à l'ouverture comme à la fermeture vis-à-vis de son siège, est commandé et contrôlé à l'aide d'un actionneur électromagnétique (17), tandis que la soupape d'échappement est commandée par un ensemble (16) comprenant au moins un levier ou analogue (28) manoeuvré par un arbre (26) à cames (27), cet ensemble étant indépendant de l'actionneur électromagnétique.
INTERVENANTS
Déposant
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA - 62 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92200 NEUILLY SUR SEINE - FR - N° Siren : 542065479
Titulaire
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA - 62 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92200 NEUILLY SUR SEINE - FR - N° Siren : 542065479
Inventeur
BIZIEAU LAURENT - 78860 ST NOM DE LA BRETECHE - FR
Mandataire
IPAZ - 16 RUE GAILLON - 75002 PARIS - FR - N° Siren : 392004404
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
12/10/2001 (BOPI 2001-41)
Délivrance
07/06/2002 (BOPI 2002-23)
Date de constatation de déchéance
-
31/12/2008 (BOPI 2009-05)
Dernière annuité payée
26/04/2007
Quantième- N° de l'annuité payée
8
