Précédent
Suivant
Brevet : EP1143116 - Moteur à combustion interne pour véhicule automobile
Titre
Moteur à combustion interne pour véhicule automobile
N° et date de publication de la demande
EP1143116 - 10/10/2001
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP01400853.6 - 03/04/2001
N° et date de priorité
FR0004351 - 05/04/2000
Classification CIB
Classification CPC
F01L 1/185 ; F01L 1/2405 ; F01L 13/0005 ; F01L2009/25 ; F01L 9/20
Famille de brevets
ATE295932T1 ; EP1143116A1 ; DE60110862T2 ; FR2807467A1 ; ES2239108T3
Abrégé
Résumé dans la langue de publication , Moteur à combustion interne pour véhicule automobile, comportant au moins une soupape d'admission (6) et au moins une soupape d'échappement (7) coopérant respectivement avec des sièges (10, 13) ménagés sur chacun de ses cylindres (2), caractérisé en ce que le mouvement de la soupape d'admission à l'ouverture comme à la fermeture vis-à-vis de son siège, est commandé et contrôlé à l'aide d'un actionneur électromagnétique (15), tandis que la soupape d'échappement est commandée par un ensemble (16) comprenant au moins un levier ou analogue (28) manoeuvré par un arbre (26) à cames (27), cet ensemble étant indépendant de l'actionneur électromagnétique.
INTERVENANTS
Déposant
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA) - FR
Titulaire
PSA AUTOMOBILES SA. - 2-10 BOULEVARD DE L'EUROPE - 78300 POISSY - FR - N° Siren : 542065479
Inventeur
BIZIEAU LAURENT (BIZIEAU, LAURENT) - FR
Mandataire
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA - SERVICE PROPRIETE INDUSTRIELLE 18 RUE DES FAUVELLES - 92250 LA GARENNE COLOMBES - FR - N° Siren : 542065479
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
18/05/2005
Registre national des brevets (RNB)
12/03/2018 - N°0222260 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2018-26)
12/03/2018 - N°0222260 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2018-26)
Date de constatation de déchéance
-
14/12/2020 (BOPI 2021-02)
Dernière annuité payée
25/03/2019
Quantième- N° de l'annuité payée
19
Date de paiement de la prochaine annuité
24/08/2020
