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Brevet : FR2737658 - COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UNE DISPERSION AQUEUSE DE POLYMERE NON IONIQU...
Titre
COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UNE DISPERSION AQUEUSE DE POLYMERE NON IONIQUE, UTILISATION ET PROCEDE
N° et date de publication de la demande
FR2737658 - 14/02/1997 (BOPI 1997-07)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9509772 - 11/08/1995
N° et date de priorité
FR9509772 - 11/08/1995
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une composition cosmétique aqueuse ou hydroalcoolique comprenant une dispersion aqueuse de particules insolubles de polymère non ionique filmogène, les particules de polymères étant à une concentration supérieure à 15% en poids par rapport au poids total de la composition et la température de transition vitreuse de l'extrait sec de la composition étant comprise entre 15 et 35 deg.C. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques à l'aide de ces compositions.
INTERVENANTS
Déposant
L'OREAL - 14 RUE ROYALE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 632012100
Titulaire
L'OREAL - 14 RUE ROYALE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 632012100
Inventeur
SAMAIN HENRI - 91570 BIEVRES - FR
BAUER DANIEL - 93340 LE RAINCY - FR
Mandataire
L'OREAL - D.I.P.I 9 RUE PIERRE DREYFUS - 92110 CLICHY - FR - N° Siren : 632012100
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
14/02/1997 (BOPI 1997-07)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
10/03/2000 (BOPI 2000-10)
Date de constatation de déchéance
-
30/04/2008 (BOPI 2008-30)
Dernière annuité payée
08/08/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
12
