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Brevet : EP0758546 - Composition cosmétique comprenant une dispersion aqueuse de polymère non ioniqu...
Titre
Composition cosmétique comprenant une dispersion aqueuse de polymère non ionique, utilisation et procédé de fabrication
N° et date de publication de la demande
EP0758546 - 19/02/1997
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP96401643.0 - 23/07/1996
N° et date de priorité
FR9509772 - 11/08/1995
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une composition cosmétique aqueuse ou hydroalcoolique comprenant une dispersion aqueuse de particules insolubles de polymère non ionique filmogène, les particules de polymères étant à une concentration supérieure à 15 % en poids par rapport au poids total de la composition et la température de transition vitreuse de l'extrait sec de la composition étant comprise entre 15 et 35°C. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques à l'aide de ces compositions.
INTERVENANTS
Déposant
OREAL (L'OREAL) - FR
Titulaire
L'OREAL
Inventeur
SAMAIN HENRI (SAMAIN, HENRI) - FR
BAUER DANIEL (BAUER, DANIEL) - FR
Mandataire
L'OREAL - D.I.P.I 9 RUE PIERRE DREYFUS - 92110 CLICHY - FR - N° Siren : 632012100
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
29/10/2003
Date de constatation de déchéance
-
31/03/2006 (BOPI 2006-14)
Dernière annuité payée
08/07/2004
Quantième- N° de l'annuité payée
9
