Précédent
Suivant
Brevet : EP3505342 - STRUCTURE MULTICOUCHE POUR LA RÉALISATION D'UN REVÊTEMENT DE SOL
Titre
STRUCTURE MULTICOUCHE POUR LA RÉALISATION D'UN REVÊTEMENT DE SOL
N° et date de publication de la demande
EP3505342 - 03/07/2019
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP18207408.8 - 20/11/2018
N° et date de priorité
FR1763346 - 28/12/2017
Classification CIB
B32B 5/02 ; B32B 5/18 ; B32B 5/24 ; B32B 5/26 ; B32B 5/32 ; B32B 27/08 ; B32B 27/30 ; B32B 37/00
Classification CPC
B32B 5/022 ; B32B 5/028 ; B32B 5/18 ; B32B 5/245 ; B32B 5/26 ; B32B 5/32 ; B32B 27/08 ; B32B 27/304 ; B32B2260/023 ; B32B2260/046 ; B32B2262/0207 ; B32B2262/0223 ; B32B2262/0238 ; B32B2262/0253 ; B32B2262/0269 ; B32B2262/0276 ; B32B2262/0284 ; B32B2262/101 ; B32B2262/106 ; B32B2266/0235 ; B32B2307/102 ; B32B2307/4023 ; B32B2307/412 ; B32B2307/718 ; B32B2307/732 ; B32B2471/00 ; B32B 37/02
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une structure multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol comprenant une couche supérieure d'usure liée à une couche d'envers en polymère, ladite couche d'envers comprenant successivement une première couche renforcée avec une première armature de renfort et une seconde couche renforcée avec une seconde armature de renfort, la première armature de renfort est située dans les premiers 40% de l'épaisseur de la couche d'envers à partir de la face supérieure de ladite couche d'envers et la seconde armature de renfort est située dans la moitié inférieure de l'épaisseur de la couche d'envers.
INTERVENANTS
Déposant
GERFLOR - 50, Cours de la République - 69100 Villeurbanne - FR
Titulaire
GERFLOR - 50, Cours de la République - 69100 Villeurbanne - FR
Inventeur
DUMANT, Nicolas - 84600 VALRÉAS - FR
Mandataire
Cabinet Laurent & Charras - CS 70 203 15 rue Camille de Rochetaillée - 42005 Saint-Etienne Cedex 1 - FR
STATUT EN FRANCE : Brevet unitaire délivré
Délivrance
07/06/2023
Registre national des brevets (RNB)
26/07/2023 - N°0258166 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2023-35)
29/09/2023 - N°0259733 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-45)
04/12/2023 - N°0261368 - OI : Retrait de la dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-02)
11/12/2023 - N°0261676 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2024-03)
DÉTAILS SUR LE BREVET UNITAIRE
Date de la requête
29/06/2023
Date de décision positive
05/07/2023
Dernière annuité payée
24/10/2023
Quantième – N° de l'annuité payée
6
