Brevet : EP3129671 - ENSEMBLE DE POULIE À MÉCANISME DE DÉCOUPLAGE ORIENTÉ RADIALEMENT

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Titre

ENSEMBLE DE POULIE À MÉCANISME DE DÉCOUPLAGE ORIENTÉ RADIALEMENT

N° et date de publication de la demande

EP3129671 - 15/02/2017

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP15776989.4 - 25/03/2015

N° et date de priorité

US201414247323 - 08/04/2014

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INTERVENANTS

Déposant

DAYCO IP HOLDINGS, LLC - 1650 RESEARCH DRIVE SUITE 200 TROY, MI 48083 - US

Titulaire

Dayco IP Holdings, LLC - 1650 Research Drive Suite 200 Troy, MI 48083 - US

Inventeur

LANNUTTI, Anthony, Eugene Fayetteville, AR 72704 - US

Mandataire

Studio Torta S.p.A. - Via Viotti, 9 10121 Torino - IT

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

15/05/2019

Registre national des brevets (RNB)

23/10/2023 - N°0260254 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-48)

Date de constatation de déchéance

Date de paiement de la prochaine annuité

24/08/2020

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