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Brevet : EP3066487 - SYSTÈME DE MESURE DE CAPTEUR À EFFET HALL CAPABLE DE DÉTERMINER UN DÉCALAGE AU ...
Titre
SYSTÈME DE MESURE DE CAPTEUR À EFFET HALL CAPABLE DE DÉTERMINER UN DÉCALAGE AU MOYEN DE L'ÉLÉMENT À EFFET HALL LUI-MÊME
N° et date de publication de la demande
EP3066487 - 14/09/2016
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP14793852.6 - 06/11/2014
N° et date de priorité
GB201319627 - 06/11/2013
Classification CIB
Classification CPC
G01R 33/0029 ; G01R 33/0082 ; G01R 33/07 ; G01R 33/0035 ; G01R 15/202 ; G01R 33/0017 ; G01R 33/0029 ; G01R 33/0082 ; G01R 33/075 ; G01R 33/0029 ; G01R 33/0082 ; G01R 33/07 ; G01R 33/0035
Famille de brevets
WO2015067675A1 ; EP3066487A1 ; JP2017500733A ; US2016252589A1 ; KR20160083888A
INTERVENANTS
Déposant
MELEXIS TECHNOLOGIES NV - TRANSPORTSTRAAT 1 3980 TESSENDERLO - BE
Titulaire
MELEXIS TECHNOLOGIES NV - TRANSPORTSTRAAT 1 3980 TESSENDERLO - BE
Inventeur
RAMAN, JOHAN 9910 KNESSELARE - BE
ROMBOUTS, PIETER 9030 MARIAKERKE - BE
Mandataire
DENK IP BVBA - LEUVENSESTEENWEG 203 3190 BOORTMEERBEEK - BE
STATUT EN FRANCE
Délivrance
25/04/2018
Registre national des brevets (RNB)
06/10/2023 - N°0259895 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-46)
Dernière annuité payée
22/10/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
01/12/2025
