Brevet : EP2862550 - Autocar doté d'un dispositif de levage en tant qu'aide à la montée pour personn...

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Titre

Autocar doté d'un dispositif de levage en tant qu'aide à la montée pour personne en fauteuil roulant

N° et date de publication de la demande

EP2862550 - 22/04/2015

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP14003787.0 - 18/03/2013

N° et date de priorité

DE102012007666 - 16/04/2012 ; EP13001380 - 18/03/2013

Classification CIB

A61G 3/06 ; A61G 3/08

Abrégé

La présente invention concerne un autocar avec un dispositif de levage comme une aide à l'embarquement pour les fauteuils roulants, dans lequel l‘autocar (1) est un bus à plancher surélevé avec une zone d'entrée (2) spécialisée d‘une porte de côté, avec un palier (4) de la hauteur de soubassement et un escalier (3) à plusieurs étages à partir du palier (4) à l'étage élevé (5). En outre, le dispositif de levage est conçu comme un ascenseur vertical (19), dans lequel le palier (4) peut être déplacé en tant que plate-forme en forme de plate-forme de levage (12) à partir d'une position verticale de base sous le niveau dans une position au niveau du plancher haut (5). Selon l'invention, l‘étage élevé (5) présente au moins une plate-forme mobile (36) par rapport à celui-ci, laquelle a au moins la taille de l‘emplacement d'un fauteuil roulant (36) et qui est adjacente à la plate-forme de levage (12) dans la position de levage et de là, peut être déplacée vers d'autres zones à niveau élevé.

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INTERVENANTS

Déposant

MAN TRUCK & BUS AG - DACHAUER STRASSE 667 80995 MUNCHEN - DE

Titulaire

MAN TRUCK & BUS AG - DACHAUER STRASSE 667 80995 MUNCHEN - DE

Inventeur

ELSNER, THOMAS 83278 TRAUNSTEIN - DE

ELSNER, INGRID 83278 TRAUNSTEIN - DE

Mandataire

CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

13/07/2016

Registre national des brevets (RNB)

10/10/2019 - N°0230381 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2019-46)

10/10/2019 - N°0230498 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2019-47)

Dernière annuité payée

26/03/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

12

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

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