Brevet : EP2590275 - Dispositif de positionnement de conduite
Titre
Dispositif de positionnement de conduite
N° et date de publication de la demande
EP2590275 - 08/05/2013
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP11187480.6 - 02/11/2011
N° et date de priorité
EP11187480 - 02/11/2011
Classification CIB
Classification CPC
H01R 43/052 ; H01R 43/28 ; Y10T 29/49185 ; Y10T 29/53235 ; Y10T 29/53261 ; H01R 43/052 ; H01R 43/28 ; Y10T 29/49185 ; Y10T 29/53235 ; Y10T 29/53261
Famille de brevets
EP2590275A1 ; HUE035341T2 ; RU2014121997A ; PL2774227T3 ; IN3445DEN2014A ; PT2774227T ; EP2774227A1 ; MX2014005238A ; KR20140087047A ; CA2853821A1 ; WO2013064916A1 ; PL2590275T3 ; US2014283382A1 ; HUE027759T2 ; BR112014010527A2 ; ES2656507T3 ; ES2575158T3 ; PT2590275E ; CN104025396A ; JP2014534593A
Abrégé
L'invention se rapporte à un dispositif de positionnement de fil (1) destiné à positionner un fil électrique (2) dans un dispositif de traitement, ledit dispositif de positionnement de fil comprenant un guide-fil (4) destiné à recevoir le fil électrique (2) et un dispositif d'abaissement (5) qui est mobile verticalement par rapport à un premier axe longitudinal (45) du fil (2) reçu dans le guide-fil (4), le dispositif d'abaissement (5) comprenant une pièce de pression (6) qui est poussée par ressort par l'intermédiaire d'au moins un élément ressort (15) et qui est agencée de sorte à être mise en contact avec le guide-fil (4), le ou les éléments ressorts (15) étant agencés dans un tube (16). L'invention se rapporte également à un procédé permettant d'abaisser de minces fils (2) et de les positionner de manière à avoir une oscillation amortie, en utilisant un dispositif de positionnement de fil (1) selon l'invention ou un dispositif de traitement selon l'invention.
INTERVENANTS
Déposant
SCHLEUNIGER HOLDING AG - BIERIGUTSTRASSE 9 3608 THUN - CH
Titulaire
SCHLEUNIGER HOLDING AG - BIERIGUTSTRASSE 9 3608 THUN - CH
Inventeur
SCHUTZ, PETER 42719 SOLINGEN - DE
Mandataire
PATENTBURO PAUL ROSENICH AG - BGZ ROTENBODENSTRASSE 12 9497 TRIESENBERG - LI
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
02/03/2016
Registre national des brevets (RNB)
27/10/2023 - N°0260385 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-49)
Date de constatation de déchéance
-
10/09/2020 (BOPI 2020-42)
Dernière annuité payée
22/11/2018
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
02/12/2019