Brevet : EP2569267 - PROCÉDÉS AMÉLIORÉS D'ÉLABORATION DE SQUALÈNE

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INTERVENANTS

Déposant

NOVARTIS AG - LICHTSTRASSE 35 4056 BASEL - CH

Titulaire

Seqirus UK Limited - Point 29 Market Street Maidenhead Berkshire SL6 8AA - GB

Inventeur

HORA, MANINDER SAN FRANCISCO, CA 94158 - US

Mandataire

CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357

STATUT EN FRANCE

Délivrance

25/12/2013

Registre national des brevets (RNB)

09/12/2022 - N°0254415 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2023-03)

22/09/2023 - N°0259560 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-44)

Dernière annuité payée

27/05/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

02/06/2025

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