Brevet : EP3103784 - PRÉPARATION D'UNE ÉMULSION HUILE-DANS-EAU COMPRENANT DU SQUALÈNE
Titre
PRÉPARATION D'UNE ÉMULSION HUILE-DANS-EAU COMPRENANT DU SQUALÈNE
N° et date de publication de la demande
EP3103784 - 14/12/2016
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16176832.0 - 12/05/2011
N° et date de priorité
US39544810 - 12/05/2010
Classification CIB
C07C 11/21 ; A61K 9/107 ; A61K 31/01 ; A61K 39/00 ; A61K 39/145 ; A61K 39/39 ; A61K 47/06 ; A61P 31/16 ; B01D 3/10 ; B01D 3/14 ; C07C 7/04 ; C12N 7/00
Classification CPC
A61K 9/107 ; A61K 47/06 ; A61K2039/55566 ; A61K 39/39 ; C07C 7/04 ; A61P 31/00 ; A61P 31/16 ; A61K 9/107 ; A61K 31/01 ; A61K 39/145 ; A61K 39/39 ; A61K 47/06 ; A61K 47/10 ; A61K 47/24 ; B01D 3/10 ; C07C 7/04 ; C07C 11/21 ; C12N 7/00 ; A61K 9/107 ; A61K 47/06 ; A61K2039/55566 ; B01L 3/10 ; A61K 39/39 ; C07C 7/04 ; A61K 39/145 ; B01D 3/10 ; C12N 7/00 ; C12N2760/16034 ; B01D 3/143
Famille de brevets
EP3489211A1 ; PT3103784T ; SG10201503689TA ; EP2569267A1 ; ES2717266T3 ; PL3103784T3 ; SI2569267T1 ; JP2015157858A ; US2016051670A1 ; EP2620423A1 ; KR20130103668A ; EP3103784A1 ; ZA201208381B ; US2013209510A1 ; AU2011251706A1 ; NZ603918A ; TR201905021T4 ; EA201291225A1 ; ES2453316T3 ; PL3489211T3 ; BR112012028711A2 ; PL2569267T3 ; US2020061187A1 ; PT3489211T ; US2017072053A1 ; CN102892734A ; US2018169225A1 ; ES2597158T3 ; CA2798924A1 ; ES2817446T3 ; PL2620423T3 ; IL222855A ; PT2620423T ; JP2013530941A ; MX2012013027A ; SG185419A1 ; WO2011141819A1 ; CN105125488A
Abrégé
La présente invention concerne un procédé amélioré pour préparer du squalène à partir d'une composition contenant du squalène, ce procédé comportant les étapes suivantes: (a) une distillation de purification s'effectuant à une température T1; et (b) une distillation de dénaturation s'effectuant à une température T2 ; les étapes (a) et (b) peuvent intervenir dans cet ordre ou en sens inverse ; les températures T1 et T2 sont suffisantes pour amener le squalène à ébullition, T2 est strictement supérieure à T1, et T2 est strictement supérieure à 200 degré C.
INTERVENANTS
Déposant
NOVARTIS AG - LICHTSTRASSE 35 4056 BASEL - CH
Titulaire
Seqirus UK Limited - Point 29 Market Street Maidenhead Berkshire SL6 8AA - GB
Inventeur
HORA, Maninder San Francisco, CA 94158 - US
Mandataire
Weinstein, Services et Conseils - 2-10 Avenue Marc Sangnier - 92390 Villeneuve-la-Garenne - FR
STATUT EN FRANCE : Revoqué
Délivrance
06/02/2019
Registre national des brevets (RNB)
09/12/2022 - N°0254415 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2023-03)
06/10/2023 - N°0259912 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-46)
Dernière annuité payée
25/05/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
13
Date de paiement de la prochaine annuité
31/05/2024