Brevet : EP3103784 - PRÉPARATION D'UNE ÉMULSION HUILE-DANS-EAU COMPRENANT DU SQUALÈNE

image notice

Titre

PRÉPARATION D'UNE ÉMULSION HUILE-DANS-EAU COMPRENANT DU SQUALÈNE

N° et date de publication de la demande

EP3103784 - 14/12/2016

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP16176832.0 - 12/05/2011

N° et date de priorité

US39544810 - 12/05/2010

Abrégé

La présente invention concerne un procédé amélioré pour préparer du squalène à partir d'une composition contenant du squalène, ce procédé comportant les étapes suivantes: (a) une distillation de purification s'effectuant à une température T1; et (b) une distillation de dénaturation s'effectuant à une température T2 ; les étapes (a) et (b) peuvent intervenir dans cet ordre ou en sens inverse ; les températures T1 et T2 sont suffisantes pour amener le squalène à ébullition, T2 est strictement supérieure à T1, et T2 est strictement supérieure à 200 degré C.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

NOVARTIS AG - LICHTSTRASSE 35 4056 BASEL - CH

Titulaire

Seqirus UK Limited - Point 29 Market Street Maidenhead Berkshire SL6 8AA - GB

Inventeur

HORA, Maninder San Francisco, CA 94158 - US

Mandataire

Weinstein, Services et Conseils - 2-10 Avenue Marc Sangnier - 92390 Villeneuve-la-Garenne - FR

STATUT EN FRANCE : Revoqué

Délivrance

06/02/2019

Registre national des brevets (RNB)

09/12/2022 - N°0254415 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2023-03)

06/10/2023 - N°0259912 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-46)

Dernière annuité payée

25/05/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

13

Date de paiement de la prochaine annuité

31/05/2024

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 27/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 27/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 27/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 27/09/2024
Je donne mon avis