Précédent
Suivant
Brevet : EP2322895 - Corps de projectile équipé de gouvernes déployables
Titre
Corps de projectile équipé de gouvernes déployables
N° et date de publication de la demande
EP2322895 - 18/05/2011
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP10290609.6 - 15/11/2010
N° et date de priorité
FR0905494 - 16/11/2009
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
ES2448390T3 ; US2011114783A1 ; FR2952712A1 ; PL2322895T3 ; EP2322895A1
Abrégé
L'objet de l'invention est un corps de projectile (10) destiné à évoluer sous incidence dans un fluide, corps doté d'au moins deux gouvernes (3) déployables radialement qui prennent place en attente de déploiement dans des logements (1) pratiqués dans le corps, ces logements (1) communiquant au niveau de leur intersection, chaque logement (1) étant obturé par un moyen d'étanchéité (2) interdisant la traversée des logements (1) par le fluide extérieur au projectile lorsque les gouvernes sont déployées.
INTERVENANTS
Déposant
NEXTER MUNITIONS - 13 ROUTE DE LA MINIERE 78000 VERSAILLES - FR - N° Siren : 339946469
Titulaire
KNDS Ammo France - 13 Route de la Minière - 78000 Versailles - FR - N° Siren : 339946469
Inventeur
HUGUENIN, SIMON 18023 BOURGES CEDEX - FR
ROY, RICHARD 18023 BOURGES CEDEX - FR
Mandataire
Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 Colombes CEDEX - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
08/01/2014
Registre national des brevets (RNB)
06/05/2024 - N°0264649 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2024-24)
06/05/2024 - N°0264649 - CN : Changement de forme juridique (BOPI 2024-24)
Dernière annuité payée
19/10/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
02/12/2024
