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Brevet : EP2196386 - Véhicule de type motocyclette
Titre
Véhicule de type motocyclette
N° et date de publication de la demande
EP2196386 - 16/06/2010
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP10003570.8 - 29/11/2001
N° et date de priorité
EP01998472 - 29/11/2001 ; GB0029136 - 29/11/2000
Classification CIB
B62K 25/24 ; B60G 3/20 ; B62K 5/02 ; B62K 5/08 ; B62K 25/00
Classification CPC
B60G 3/185 ; B60G 17/0162 ; B60G 21/05 ; B60G2300/122 ; B60G2300/124 ; B60G2800/012 ; B62D 9/02 ; B62K 5/08 ; B62K 5/10 ; B62K 25/005 ; B62K 25/24
Famille de brevets
ES2397602T3 ; AU1619502A ; WO0244008A2 ; EP1339599A2 ; ES2388059T3 ; EP2196386A2
Abrégé
Un système de direction et de suspension pour un véhicule de type moto ayant une paire de roues avant (4). Un système de suspension pour chaque roue comporte un bras oscillant (106F, 231) monté en pivot à une extrémité pour un mouvement angulaire autour d‘un premier axe transversal (149, 164) du véhicule, d'un assemblage porte-fusée (108F, 242) soutenant l'autre extrémité du bras oscillant (106F, 231) et une tringlerie en parallélogramme formée par le bras d'oscillant (106F, 231), un bras supérieur (171) monté en pivot sur une extrémité arrière pour un mouvement angulaire autour d‘un deuxième axe transversal (162, 249) du véhicule, espacés au-dessus du premier axe (149, 164), et à une contrefiche (173, 246) articulée à son extrémité supérieure sur le bras supérieur (171) et à son extrémité inférieure sur la dite autre extrémité du bras d'oscillant (106F, 231) et portant le porte-fusée (108F). Les systèmes de tiges relient ensemble un organe de contrôle de direction (187, 202) avec chaque contrefiche (173, 246), et sont reliés pour la transmission des couples entre eux le long de la direction en longueur des contrefiches (173, 246).
INTERVENANTS
Déposant
THE FOUR WHEELED MOTORCYCLE COMPANY LIMITED 101 CROFTON WAY ENFIELD MIDDLESEX EN2 8HR - GB
Titulaire
THE FOUR WHEELED MOTORCYCLE COMPANY LIMITED - 101 CROFTON WAY ENFIELD MIDDLESEX EN2 8HR - GB
Inventeur
SHOTTER, NICHOLAS, RICHARD ENFIELD MIDDLESEX EN2 8HR - GB
Mandataire
CAMERON INTELLECTUAL PROPERTY - 69 ST. VINCENT STREET GLASGOW G2 5TF - GB
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
28/11/2012
Date de constatation de déchéance
-
29/07/2016 (BOPI 2016-34)
Dernière annuité payée
19/11/2014
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
30/11/2015
