Brevet : EP1339599 - VEHICULE DE TYPE MOTOCYCLE

image notice

Titre

VEHICULE DE TYPE MOTOCYCLE

N° et date de publication de la demande

EP1339599 - 03/09/2003

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP01998472.3 - 29/11/2001

N° et date de priorité

PCT/GB0105294 - 29/11/2001 ; GB0029136 - 29/11/2000

empty image

INTERVENANTS

Déposant

THE FOUR WHEELED MOTORCYCLE COMPANY LIMITED - 101 CROFTON WAY ENFIELD MIDDLESEX EN2 8HR - GB

Titulaire

THE FOUR WHEELED MOTORCYCLE COMPANY LIMITED - 101 CROFTON WAY ENFIELD MIDDLESEX EN2 8HR - GB

Inventeur

SHOTTER, NICHOLAS RICHARD ENFIELD, MIDDLESEX EN2 8HR - GB

Mandataire

CAMERON INTELLECTUAL PROPERTY - 69 ST. VINCENT STREET GLASGOW G2 5TF - GB

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

30/05/2012

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/11/2014

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

30/11/2015

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 13/09/2024
Je donne mon avis