Brevet : EP2078833 - Amortisseur de bruit de refoulement pour un ensemble auxiliaire pour un véhicul...

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Titre

Amortisseur de bruit de refoulement pour un ensemble auxiliaire pour un véhicule automobile

N° et date de publication de la demande

EP2078833 - 15/07/2009

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP09005879.3 - 14/02/2005

N° et date de priorité

DE202004002341 - 13/02/2004

Abrégé

La présente invention concerne un amortisseur de bruit de refoulement pour un ensemble auxiliaire pour un véhicule automobile avec une boîte de vitesses, en particulier pour un camion, qui peut être connecté après la sortie du côté de la pression d‘un ensemble auxiliaire, avec un carter, le carter comportant une entrée consistant en une ouverture d‘entrée et un canal d‘entrée, un rétrécissement de la section suivi par un élargissement de la section du canal d‘entrée étant prévus directement derrière l‘ouverture d‘entrée. Le courant de fluide, ou le courant d‘air, qui transporte le son, a ainsi moins de contact avec la paroi intérieure, de façon à ce que moins de bruit de structure se forme, puisque le son entre aussi moins en contact avec la paroi, la paroi transférant alors moins le son.

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INTERVENANTS

Déposant

PONTE VECCHIO CONSULT SAGL - VICOLO PONTEVECCHIO 5 6600 MURALTO - CH

Titulaire

TVE SCHUTZRECHTE GMBH - VON- GRAEFE-STRASSE 19 45470 MUHLHEIM/RUHR - DE

Inventeur

SCHUBLER, HANS HUBERT 45479 MUHLHEIM AN DER RUHR - DE

Mandataire

Cabinet Murgitroyd - Le Fairway Bat C 980 Avenue Roumanille - 06410 Biot - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

20/07/2011

Registre national des brevets (RNB)

13/11/2023 - N°0260694 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-51)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

26/02/2021

Quantième- N° de l'annuité payée

17

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2022

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