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Brevet : EP2273120 - Amortisseur de bruit de refoulement pour un appareil d'alimentation pour un véh...
Titre
Amortisseur de bruit de refoulement pour un appareil d'alimentation pour un véhicule automobile
N° et date de publication de la demande
EP2273120 - 12/01/2011
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP10183209.5 - 14/02/2005
N° et date de priorité
DE202004002341 - 13/02/2004
Classification CIB
F04B 39/00 ; B60H 1/00 ; B60K 25/06 ; B60P 1/60 ; F01N 1/08 ; F04B 17/05
Classification CPC
Famille de brevets
DK2078833T3 ; DK1564060T3 ; EP2078833A2 ; EP2273120A2 ; DE202004002341U1 ; ATE430057T1 ; ATE517260T1 ; EP1564060A1
Abrégé
Dans un amortisseur de bruit de refoulement (5) est prévue une tôle de chicane (21) qui est disposée dans le canal central (17) perpendiculairement à la direction de l'écoulement, et qui présente plusieurs passages (24, 25).
INTERVENANTS
Déposant
PONTE VECCHIO CONSULT SAGL - VICOLO PONTE VECCHIO 5 6600 MURALTO - CH
Titulaire
TVE SCHUTZRECHTE GMBH - VON- GRAEFE-STRASSE 19 45470 MUHLHEIM/RUHR - DE
Inventeur
SCHUBLER, HANS HUBERT 45479, MULHEIM A. D. RUHR - DE
Mandataire
Cabinet Murgitroyd - Le Fairway Bat C 980 Avenue Roumanille - 06410 Biot - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
12/09/2012
Registre national des brevets (RNB)
17/11/2023 - N°0260889 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-52)
Date de constatation de déchéance
-
05/10/2022 (BOPI 2022-44)
Dernière annuité payée
26/02/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2022
