Brevet : EP1751444 - SYSTEME D' EMBRAYAGE, EN PARTICULIER SYSTEME D'EMBRAYAGE DOUBLE, AVEC UN DISPOS...

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Titre

SYSTEME D' EMBRAYAGE, EN PARTICULIER SYSTEME D'EMBRAYAGE DOUBLE, AVEC UN DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT AXIAL DU SYSTEME D'EMBRAYAGE

N° et date de publication de la demande

EP1751444 - 14/02/2007

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP05752882.0 - 01/06/2005

N° et date de priorité

EP04013095 - 03/06/2004

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INTERVENANTS

Déposant

BORGWARNER INC (BORGWARNER, INC.) - US

Titulaire

Borgwarner, Inc.

Inventeur

GOLD ECKART (GOLD, ECKART) - DE

HEINRICH JOHANNES (HEINRICH, JOHANNES) - DE

HERTEL MARCUS (HERTEL, MARCUS) - DE

GERLACH MARTIN (GERLACH, MARTIN) - DE

NICKLAS GOETZ (NICKLAS, GOETZ) - DE

HAUCK HANS-JUERGEN (HAUCK, HANS-JUERGEN) - DE

HENZE JENS (HENZE, JENS) - DE

Mandataire

WESTPHAL MUSSGNUG & PARTNER - PATENTANWALTE AM RIETTOR 5 78048 VILLINGEN-SCHWENNINGEN - DE

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

03/09/2008

Registre national des brevets (RNB)

28/07/2023 - N°0258207 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-36)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

20/05/2021

Quantième- N° de l'annuité payée

17

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2022

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