Brevet : EP1515059 - Dispositif de fixation axiale d'un embrayage sur un joint rotatif

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Titre

Dispositif de fixation axiale d'un embrayage sur un joint rotatif

N° et date de publication de la demande

EP1515059 - 16/03/2005

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP04013095.7 - 03/06/2004

N° et date de priorité

EP04013095 - 03/06/2004

Abrégé

L'invention concerne un dispositif (80) pour une protection axiale d'un dispositif d'accouplement (K1, K2), en particulier d'un dispositif à accouplement double (K1, K2) sur un passage tournant (62), autour duquel le dispositif d'accouplement (K1, K2) est placé en étant rotatif. Conformément à l'invention, il est prévu un dispositif d'enclenchement (81, 82) pour une fixation axiale du dispositif (80) sur le passage tournant (62).

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INTERVENANTS

Déposant

BORGWARNER INC (BORGWARNER INC.) - US

Titulaire

BorgWarner Inc.

Inventeur

GERLACH MARTIN (GERLACH, MARTIN) - DE

HERTEL MARCUS (HERTEL, MARCUS) - DE

Mandataire

RWS - 2 RUE SAINTE VICTOIRE - 78000 VERSAILLES - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

19/03/2008

Remise de traduction du brevet

26/09/2008 (BOPI 2008-39)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

22/05/2019

Quantième- N° de l'annuité payée

16

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2020

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