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Brevet : EP1453365 - Unitè enfichable avec dispositif d' activation et de déactivation et dispositif...
Titre
Unitè enfichable avec dispositif d' activation et de déactivation et dispositif pour insérer ou extraire une telle unité
N° et date de publication de la demande
EP1453365 - 01/09/2004
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP04013307.6 - 13/12/1999
N° et date de priorité
EP04013307 - 13/12/1999 ; DE29823122 - 28/12/1998 ; EP99811150 - 13/12/1999 ; EP99810234 - 17/03/1999
Classification CIB
Classification CPC
H01R 13/701 ; H01R 12/7005 ; H01R 13/62933 ; H01R 13/6395 ; H05K 7/1409 ; H05K 7/1414
Famille de brevets
Abrégé
Un module enfichable (2) pour une cage de tiroir est mobile à l'aide d'une poignée d'enfichement et d'enlèvement (5) dans et d'une position finale arrière (10). La poignée d'enfichement et d'enlèvement comprend un bras de levier (6) avec un creux (15), qui est orienté dans la position finale arrière parallèlement par rapport à la plaque frontale (35) du module enfichable, et un verrou (12), qui met en sécurité la poignée d'enfichement et d'enlèvement dans la position finale arrière. Le creux (15) est disposé sur le côté avant du bras de levier (6) et est développé de telle sorte que dans la position finale arrière du verrou (12), il pénètre avec un avancement de commande (32) dans le creux (15). Le creux contient une fenêtre (15a) de manière avantageuse.
INTERVENANTS
Déposant
ELMA ELECTRONIC AG (ELMA ELECTRONIC AG) - CH
Titulaire
ELMA Electronic AG
Inventeur
ULRICH DANIELE (ULRICH, DANIELE) - CH
Mandataire
CABINET WEINSTEIN - 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92201 NEUILLY SUR SEINE - FR - N° Siren : 334924149
STATUT EN FRANCE : Expiré
Délivrance
28/06/2006
Remise de traduction du brevet
16/02/2007 (BOPI 2007-07)
Dernière annuité payée
19/12/2018
Quantième- N° de l'annuité payée
20
