Brevet : EP0975437 - MATRICE NOIRE COMPORTANT UN REVETEMENT CONDUCTEUR

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Titre

MATRICE NOIRE COMPORTANT UN REVETEMENT CONDUCTEUR

N° et date de publication de la demande

EP0975437 - 02/02/2000

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP98913107.3 - 25/03/1998

N° et date de priorité

US82925197 - 31/03/1997

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INTERVENANTS

Déposant

CANDESCENT TECH CORP (CANDESCENT TECHNOLOGIES CORPORATION) - US

Titulaire

CANON KABUSHIKI KAISHA - 3-30-2 SHIMOMARUKO 3 CHOME OHTA-KU TOKYO - JAPON - JP

Inventeur

DRUMM PAUL M (DRUMM, PAUL, M.) - US

Mandataire

SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

26/10/2005

Remise de traduction du brevet

26/05/2006 (BOPI 2006-21)

Registre national des brevets (RNB)

28/08/2007 - N°0160495 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

26/03/2013

Quantième- N° de l'annuité payée

16

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